Les arrêtés et décisions

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Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.

Arrêté : Action sociale Arrêté : Administration générale Arrêté : Voirie – Circulation Décision

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Décision D-PCD-2024-137 portant renouvellement de l’adhésion du Département à l’Association des Territoires pour des Solutions Solidaires81.59 KBPreview11 juillet 2024
Décision
Décision D-PCD-2024-48 portant renouvellement de l’adhésion du Département à l’Association des Départements Solidaires1.65 MBPreview23 avril 2024
Décision
Décision D-2024-267 fixant le barème 2024 de Nièvre Travaux et Matériels6.90 MBPreview8 avril 2024
Décision
Décision D-PCD-2024-47 portant renouvellement de l’adhésion du Département à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays ANPP2.16 MBPreview8 avril 2024
Décision
Décision D-PCD-2024-46 portant renouvellement de l’adhésion du Département à l’Association Nationale-Nouvelles Ruralités2.14 MBPreview8 avril 2024
Décision
Décision n°D-PCD-2024-43 – Cession d’un bien appartenant au département (banque d’accueil) à la Commune de LA MACHINE608.04 KBPreview20 février 2024
Décision
Décision D-PCD-2023-1339 fixant les tarifs liés à la mission d’assistance technique assainissement exercée par le service Eau du Conseil départemental1.72 MBPreview13 février 2024
Décision
Décision n°D-2023-1364 portant aide à la vie partagée1.72 MBPreview8 janvier 2024
Décision
Décision D-2023-1228 portant réalisation d’un emprunt avec la Caisse des Dépôts et Consignations destiné à assurer le financement des travaux de réhabilitation 2023 dans les collèges de la Nièvre2.58 MBPreview8 décembre 2023
Décision
Décision D-2023-1227 portant réalisation d’un emprunt avec la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté destiné à assurer le financement des investissements 20231.69 MBPreview8 décembre 2023
Décision

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