Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
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- Arrêté D-2024-301 portant délégation de signatures au sein du Cabinet du Président du Conseil départemental1.81 MBPreview11 avril 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-103 portant nomination du correspondant départemental de l’Agence Française de l’Adoption1.66 MBPreview8 avril 2024Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2024-287 portant désignation des membres du Conseil départemental pour siéger au sein de la Commission des Droits de l’Autonomie et des Personnes Handicapées.1.70 MBPreview8 avril 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-175 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport8.97 MBPreview6 mars 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-157 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources5.67 MBPreview28 février 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-43 portant modification de la composition de la Commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels1.65 MBPreview9 février 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1360 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires4.63 MBPreview21 décembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1231 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarité, de la Culture et du Sport6.56 MBPreview1 décembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1207 portant modification de la régie de recettes et d’avances de la direction des Archives départementales de la Nièvre1.82 MBPreview28 novembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1105 portant désignation du président du comité social territoriale du Département de la Nièvre en cas d’empêchement de Monsieur le Président91.05 KBPreview7 novembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté n° D-2023-1142 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources1.95 MBPreview30 octobre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1009 portant désignation du représentant du Président du Conseil départemental pour siéger au sein du Conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative (CDJSVA)1.67 MBPreview9 octobre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-985 portant désignation du représentant du Président du Conseil départemental pour siéger au sein de la Commission de Suivi de Site (CSS) de la société ANTARGAZ1.67 MBPreview28 septembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-995 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services1.71 MBPreview22 septembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-994 portant délégation de signature au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport1.33 MBPreview22 septembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-993 portant délégation de signature au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires1.18 MBPreview22 septembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-DRH-2184 portant désignation des membres du comité social territorial du Département de la Nièvre929.47 KBPreview13 septembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-DRH-2183 portant désignation des membres de la formation spécialisée du Département de la Nièvre1.72 MBPreview13 septembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
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