Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
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- Arrêté D-2025-164 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires509.16 KBPreview7 mars 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-111 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services145.61 KBPreview13 février 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-119 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources464.50 KBPreview13 février 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-40 portant désignation des membres de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie et de l’habitat inclusif de la Nièvre1.19 MBPreview12 février 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-106 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport680.65 KBPreview12 février 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-85 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires508.85 KBPreview31 janvier 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-13 portant désignation des membres de la Formation Spécialisée du Département de la Nièvre1.39 MBPreview20 janvier 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-12 portant désignation des membres du Comité Social Territorial du Département de la Nièvre1.22 MBPreview20 janvier 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-4 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport6.19 MBPreview7 janvier 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-850 portant constitutif d’une régie de recettes pour l’encaissement de la participation des agents retraités à la cotisation d’adhésion au Comité National d’ Action Sociale (CNAS)118.12 KBPreview20 décembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-849 portant modificatif de l’arrêté constitutif d’une régie d’avances instituée auprès du Cabinet du Président du Conseil départemental109.67 KBPreview20 décembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-645 portant désignation des représentants du Président du Conseil départemental de la Nièvre pour siéger au sein du comité technique et du comité de pilotage du Fonds mutualisé d’intervention pour la Revitalisation des Territoires (FIRT)885.86 KBPreview10 décembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-824 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport6.23 MBPreview7 novembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-819 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources4.15 MBPreview6 novembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-818 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires4.55 MBPreview6 novembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arreté D-2024-699 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services146.68 KBPreview25 septembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-665 portant pouvoir de représentation du Département de la Nièvre aux audiences de juridictions civiles, pénales et administratives1.48 MBPreview3 septembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-664 portant délégations de signatures au sein de la direction générale adjointe jeunesse administration et ressources456.56 KBPreview29 août 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-652 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires4.64 MBPreview26 août 2024Arrêté : Action socialeArrêté : Administration générale
- Arreté D-2024-699 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services146.68 KBPreview25 septembre 2024
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
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