Retrouvez les derniers arrêtés, filtrables selon les thèmes suivants.
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Administration généraleShow all files
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
- Arrêté D-2022-1195 portant attribution, pour le mois d’août 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.67 MBPreview27 septembre 2022
- Arrêté n°D-2022-1165 complétif à l’arrêté n° D-2022-694 modifiant l’arrêté n° D-2022-594 du 16 mai 2022 portant attribution, pour le mois de mars 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.68 MBPreview14 septembre 2022
- Arrêté D-2022-1147 portant approbation du règlement de voirie départementale3.37 MBPreview14 septembre 2022
- Arrêté conjoint D-2022-1137 portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 38 du PR 21+926 au PR 30+607 et la RD n° du PR 0+000 au PR 13+704 – Communes de Prémery, Beaumont la Ferrière, Chateauneuf Val de Bargis (en et hors agglomération), Dompierre sur Nièvre et Giry (hors agglomération)1.89 MBPreview31 août 2022
- Arrêté D-2022-1041 portant attribution, pour le mois de juillet 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération départementale des associations ADMR à Nevers1.67 MBPreview25 août 2022
- Arrêté D-2022-1018 complétif de l’arrêté D-2022-950 portant attribution pour le mois de juin d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.68 MBPreview17 août 2022
- Arrêté D-2022-1013 portant restrictions temporaires de circulation sur les Routes Départementales n°13 – PR 0+800 à PR 3+700, et du PR 3+715 au PR 8+907, n°58 – PR 0+000 au PR 0+884, n°200 – PR 4+390 au PR 10+605, n°907 – PR 75+508 au PR 82+540 et du PR 83+370 au PR 83+654, Communes de SERMOISE-SUR-LOIRE, CHEVENON, MAGNY-COURS, CHALLUY, hors agglomération261.12 KBPreview12 août 2022
- Arrêté conjoint D-2022-1012 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°27 – PR 7+323 au PR 18+560, n°197 – PR 4+700 au PR 11+927, n°300 – PR 0+000 au PR 4+047, n°500 – PR 19+840 au PR 23+207, Communes d’ARLEUF, FACHIN, GLUX-EN-GLENNE et VILLAPOURCON, en et hors agglomération221.59 KBPreview12 août 2022
- Arrêté conjoint D-2022-1010 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°119, n°165, n°282 sur le Chemin de Pignol, la Rue de Lys, la Rue des Fosses Sud et Est, la Rue de l’Eglise et la Place de l’Eglise, Commune de TANNAY, en et hors agglomération163.61 KBPreview12 août 2022
- Arrêté conjoint D-2022-991 portant interdiction temporaire du circulation sur les Routes Départementales n°18 – PR 48+290 au PR 48+025, n°37 – PR 21+626 au PR 21+888, n°132 – PR 0+170 au PR 0+000, n°295 – PR 0+273 au PR 0+000, n°985 – PR 57+180 au PR 57+937, Commune de MOULINS-ENGILBERT, en agglomération574.78 KBPreview5 août 2022
- Arrêté D-22-969, portant fixation, pour l’exercice 2022, des tarifs journaliers « hébergement », de la « dépendance » et de la Dotation Budgétaire Globale afférente à la dépendance de l’USLD « Colbert » à NEVERS et de ‘lUHR « Pignelin » à VARENNES-VAUZELLES du Centre Hospitalier de l’Agglomération de NEVERS (C.H.A.N.)153.92 KBPreview27 juillet 2022
- Arrêté D-22-950 portant attribution, pour le mois de juin 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des Associations ADMR à NEVERS94.90 KBPreview27 juillet 2022
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
- ARRETE D-22-903 portant fixation, pour l’’exercice 2022, de la Dotation Globale de Fonctionnement du CAMSP et de la subvention annuelle versée pour fonctionnement de l’équipe mobile de la Maison des adolescents, géré par l’ASSOCIATION LE FIL D’ARIANE, prévues au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens110.50 KBPreview13 juillet 2022
- Arrêté D2022-890 portant permis de stationnement RD 12 – Commune de Chaumard1.82 MBPreview6 juillet 2022
- Arrêté conjoint portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°4 – PR 0+000 à PR 7+776, Communes de SUILLY-LA-TOUR, en et hors agglomération et SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN, hors agglomération et n°248 – PR 0+000 à PR 5+857, Commune de GARCHY, hors agglomération201.02 KBPreview4 juillet 2022
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