Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
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- Arrêté D-2024-583 du Président du Conseil départemental de la nièvre portant financement des travaux de construction du nouvel établissement de Protection de l’Enfance974.52 KBPreview16 juillet 2024Arrêté : Action socialeArrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-565 portant délégation de signature à Madame Jocelyne GUERIN, 3ème Vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires787.10 KBPreview10 juillet 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-495 du Président du Conseil Départemental de la Nièvre1.13 MBPreview3 juillet 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-522 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport6.58 MBPreview26 juin 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-487 portant adoption d’un barème de remise de dettes d’indus de Revenu de Solidarité Active (RSA)142.71 KBPreview20 juin 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-494 portant délégation de signature au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport6.51 MBPreview19 juin 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-437 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires4.60 MBPreview30 mai 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-423 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources4.14 MBPreview27 mai 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-301 portant délégation de signatures au sein du Cabinet du Président du Conseil départemental1.81 MBPreview11 avril 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-103 portant nomination du correspondant départemental de l’Agence Française de l’Adoption1.66 MBPreview8 avril 2024Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2024-287 portant désignation des membres du Conseil départemental pour siéger au sein de la Commission des Droits de l’Autonomie et des Personnes Handicapées.1.70 MBPreview8 avril 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-175 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport8.97 MBPreview6 mars 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-157 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources5.67 MBPreview28 février 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-43 portant modification de la composition de la Commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels1.65 MBPreview9 février 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1360 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires4.63 MBPreview21 décembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1231 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarité, de la Culture et du Sport6.56 MBPreview1 décembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1207 portant modification de la régie de recettes et d’avances de la direction des Archives départementales de la Nièvre1.82 MBPreview28 novembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-1105 portant désignation du président du comité social territoriale du Département de la Nièvre en cas d’empêchement de Monsieur le Président91.05 KBPreview7 novembre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté n° D-2023-1142 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources1.95 MBPreview30 octobre 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
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