Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
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- Arrêté D-2024-824 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport6.23 MBPreview7 novembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-819 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources4.15 MBPreview6 novembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-818 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires4.55 MBPreview6 novembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arreté D-2024-699 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services146.68 KBPreview25 septembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-665 portant pouvoir de représentation du Département de la Nièvre aux audiences de juridictions civiles, pénales et administratives1.48 MBPreview3 septembre 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-664 portant délégations de signatures au sein de la direction générale adjointe jeunesse administration et ressources456.56 KBPreview29 août 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-652 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires4.64 MBPreview26 août 2024Arrêté : Action socialeArrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-642 portant délégation de signatures au sein du Cabinet du Président du Conseil départemental1.71 MBPreview20 août 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-635 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport6.64 MBPreview12 août 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-583 du Président du Conseil départemental de la nièvre portant financement des travaux de construction du nouvel établissement de Protection de l’Enfance974.52 KBPreview16 juillet 2024Arrêté : Action socialeArrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-565 portant délégation de signature à Madame Jocelyne GUERIN, 3ème Vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires787.10 KBPreview10 juillet 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-495 du Président du Conseil Départemental de la Nièvre1.13 MBPreview3 juillet 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-522 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport6.58 MBPreview26 juin 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-487 portant adoption d’un barème de remise de dettes d’indus de Revenu de Solidarité Active (RSA)142.71 KBPreview20 juin 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-494 portant délégation de signature au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport6.51 MBPreview19 juin 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-437 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires4.60 MBPreview30 mai 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-423 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources4.14 MBPreview27 mai 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-301 portant délégation de signatures au sein du Cabinet du Président du Conseil départemental1.81 MBPreview11 avril 2024Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2024-103 portant nomination du correspondant départemental de l’Agence Française de l’Adoption1.66 MBPreview8 avril 2024Arrêté : Administration générale
- Arreté D-2024-699 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services146.68 KBPreview25 septembre 2024
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
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