Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
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- Arrêté D-2025-726 portant désignation des membres du comité social territorial du Département de la Nièvre929.17 KBPreview6 octobre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-725 portant désignation des membres de la Formation Spécialisée du Département de la Nièvre1.01 MBPreview6 octobre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-679 portant sur un contrat de prêt de 4 000 000 € avec la Banque Postale110.46 KBPreview22 septembre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-678 portant sur un contrat de prêt de 4 000 000 € avec la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comté103.63 KBPreview22 septembre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-666 portant pouvoir de représentation du Président du Conseil départemental de la Nièvre au Directeur général des services123.29 KBPreview17 septembre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-621 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires515.14 KBPreview9 septembre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-583 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires532.23 KBPreview5 août 2025Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2025-567 portant délégation de signature à Madame Jocelyne GUERIN, 3e Vice-Présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires161.47 KBPreview28 juillet 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-560 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources512.98 KBPreview24 juillet 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-476 portant désignation des représentants du Président du Conseil départemental pour siéger au sein de la Caisse départementale des monuments et des sites de la Nièvre (CAMOSINE)84.09 KBPreview8 juillet 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-471 portant désignation des membres de la Formation Spécialisée du Département de la Nièvre1.05 MBPreview30 juin 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-454 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et des Sports614.29 KBPreview24 juin 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-442 du Président du Conseil départemental de la Nièvre1.50 MBPreview19 juin 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-431 portant désignation des membres du Comité Social Territorial du Département de la Nièvre956.35 KBPreview16 juin 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-339 ARRÊTE portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport684.79 KBPreview22 mai 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-301 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport699.61 KBPreview12 mai 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-300 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services159.26 KBPreview12 mai 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-249 portant modification des membres du Conseil départemental pour siéger au sein de la Commission Exécutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (COMEX)162.86 KBPreview24 avril 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-255 portant commissionnement en matière d’infractions d’aménagement foncier139.11 KBPreview15 avril 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-230 portant désignation du président de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail du Département de la Nièvre4.50 MBPreview1 avril 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-679 portant sur un contrat de prêt de 4 000 000 € avec la Banque Postale110.46 KBPreview22 septembre 2025
- Arreté D-2024-699 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services146.68 KBPreview25 septembre 2024
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
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