Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
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- Arrêté D-2026-315 portant tarification pour la vente des produits de la boutique de la Cité des Présents-François Mitterrand134.57 KBPreview28 mai 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2026-308 du Président du Conseil départemental de la Nièvre118.42 KBPreview22 mai 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2026-279 portant délégation de signatures aux agents départementaux1.59 MBPreview21 mai 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2026-241 portant nomination des mandataires de la régie de recettes et d’avances de la Cité des présents – François Mitterrand151.69 KBPreview11 mai 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2026-227 portant désignation des membres de la formation spécialisée du Département de la Nièvre1.01 MBPreview21 avril 2026Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2026-129 portant délégation de signature aux agents départementaux957.88 KBPreview12 mars 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2026-145 portant désignation du président de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail du Département de la Nièvre163.19 KBPreview9 mars 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2026-142 portant barème de location des espaces et des prestations associées du site « Le Marault »313.39 KBPreview9 mars 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2026-52 portant barème de location des espaces et des prestations associées du site « Le Marault »326.14 KBPreview29 janvier 2026Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2026-18 portant délégation de signature aux agents départementaux3.34 MBPreview29 janvier 2026Arrêté : Administration générale
- Décision D PCD-2026-1 portant pouvoir de représentation du Département de la Nièvre aux audiences des juridictions civiles, pénales et administratives,152.33 KBPreview27 janvier 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-916 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport720.99 KBPreview12 janvier 2026Arrêté : Action socialeArrêté : Administration générale
- Décision D-PCD-2025-64 portant appel à projet FSE+ interne 2026-2027 sur l’objectif spécifique H77.83 KBPreview6 janvier 2026Arrêté : Administration générale
- Décision D-PCD-2025-63 portant appel à projet FSE+ interne 2026-2027 sur l’objectif spécifique H588.30 KBPreview6 janvier 2026Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-877 portant portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires508.97 KBPreview18 décembre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-876 portant sur un contrat de prêt de 6 450 000 € avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Centre Loire150.77 KBPreview2 décembre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-848 portant délégation de signatures au sein du Cabinet du Président du Conseil départemental201.95 KBPreview21 novembre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-835 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires548.35 KBPreview20 novembre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-726 portant désignation des membres du comité social territorial du Département de la Nièvre929.17 KBPreview6 octobre 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-725 portant désignation des membres de la Formation Spécialisée du Département de la Nièvre1.01 MBPreview6 octobre 2025Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2026-129 portant délégation de signature aux agents départementaux957.88 KBPreview12 mars 2026
- ARRÊTÉ D-2026-18 portant délégation de signature aux agents départementaux3.34 MBPreview29 janvier 2026
- Arrêté D-2025-679 portant sur un contrat de prêt de 4 000 000 € avec la Banque Postale110.46 KBPreview22 septembre 2025
- Arreté D-2024-699 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services146.68 KBPreview25 septembre 2024
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
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