Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
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- Arrêté conjoint D-2023-162 portant approbation du Plan départemental de l’habitat 2022-20271.63 MBPreview2 février 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-114 portant désignation des représentants du Département au sein de la Commission de médiation de la Nièvre1.67 MBPreview30 janvier 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-DRH-153 portant désignation des membres de la Formation spécialisée du Département de la Nièvre945.03 KBPreview25 janvier 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-DRH-152 portant désignation des membres du Comité social territorial du Département de la Nièvre927.79 KBPreview25 janvier 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2022-1525 portant délégation de signature au sein de la Maison départementale des personnes handicapées de la Nièvre pour la délivrance de la carte mobilité inclusion1.68 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2022-1524 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport1.31 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2022-1455 portant désignation des représentants des services départementaux de protection maternelle et infantile pour siéger au sein du Conseil territorial de santé de la Nièvre1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2022-1412 portant désignation des membres du Conseil départemental pour siéger au sein de l’Observatoire Régional de Santé Bourgogne Franche Comté1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2022-1411 portant désignation des membres du Conseil départemental pour siéger au sein de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie (CRSA).1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2022-1409 portant désignation des membres du Conseil départemental pour siéger au sein de la Commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social relevant de la compétence conjointe de l’Agence régionale de santé et du Département de la Nièvre.1.68 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2022-1402 portant désignation du représentant de M. le Président du Conseil départemental pour siéger au sein du Comité consultatif de la Réserve Naturelle Régionale Loire Bourguignonne1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2022-1401 portant désignation du représentant de M. le Président du Conseil départemental pour siéger au sein du Comité consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Nationale du Val de Loire1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2022-1400 portant délégation de la Présidence de la Commission départementale des espaces, sites et itinéraires1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2022-1399 portant désignation des membres du Conseil départemental pour siéger au sein du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie.1.69 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2022-1398 portant désignation du représentant de M. le Président du Conseil départemental pour siéger au sein de l’Association des amis des Bibliothèques de la Nièvre.1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2022-1397 portant désignation des représentants du Conseil départemental pour siéger au sein de la formation plénière du Conseil médical Départemental1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- ARRÊTÉ D-2022-1396 portant désignation du représentant de M. le Président du Conseil départemental pour siéger au sein de l’association Université du temps libre nivernais / Université pour tous1.67 MBPreview14 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2022-1499 portant modification de la régie de recettes et d’avances de la direction des Archives départementales de la Nièvre1.71 MBPreview9 décembre 2022Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
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