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- Arrêté D-2026-371 portant interdiction temporaire de stationnement sur la Parcelle Départementale AK 332 Commune de MONTSAUCHE-LES-SETTONS hors agglomération2.45 MBPreview5 juin 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-370 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 10 du PR 9+841 au PR 13+500 Commune de MONTIGNY-SUR-CANNE Hors agglomération1.76 MBPreview5 juin 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-363 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n° 951 du PR 43+822 au PR 43+959 n°985 du PR 0+000 au PR 2+519 n°985 du PR 0+000 au PR 2+519 143 du PR 27+694 au PR 29+474 n°42 du PR 50+396 au PR 53+603 Communes de DORNECY et de BREVES En et hors agglomération1.54 MBPreview5 juin 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-359 portant interdiction temporaire de stationnement sur le Délaissé Route Départementale n° 978 PR 63+454 au PR 63+658 Commune de CHATEAU CHINON CAMPAGNE hors agglomération147.05 KBPreview5 juin 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-357 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET AUTORISATION D’ENTREPRENDRE DES TRAVAUX1.39 MBPreview2 juin 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-354 de voirie portant alignement1.13 MBPreview1 juin 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-350 portant interdiction temporaire de circulation sur la route départementale n°272 PR 0+580 à PR 5+074 Commune de SAINT PIERRE LE MOUTIER En et hors agglomération186.00 KBPreview29 mai 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-349 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales RD 256 du PR 6+500 au PR 11+826 RD 181 du PR 23+856 au PR 28+690 RD 135 du PR 18+951 au PR 14+243 RD 135 – La Montagne, (Véloroute de Bazolles), RD 523 du PR 0+302 au PR 1+989 RD 135 du PR 15+552 au PR 14+574 Communes de BAZOLLES, CRUX-LA-VILLE, LA COLLANCELLE et VITRY-LACHE En et hors agglomération243.78 KBPreview29 mai 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-344 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 118 PR 2+ 782 et PR 8+452 Commune de SAINT MARTIN SUR NOHAIN En et hors agglomération238.51 KBPreview29 mai 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-346 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET AUTORISATION D’ENTREPRENDRE DES TRAVAUX127.74 KBPreview29 mai 2026Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2026-363 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n° 951 du PR 43+822 au PR 43+959 n°985 du PR 0+000 au PR 2+519 n°985 du PR 0+000 au PR 2+519 143 du PR 27+694 au PR 29+474 n°42 du PR 50+396 au PR 53+603 Communes de DORNECY et de BREVES En et hors agglomération1.54 MBPreview5 juin 2026
- Arrêté D-2026-349 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales RD 256 du PR 6+500 au PR 11+826 RD 181 du PR 23+856 au PR 28+690 RD 135 du PR 18+951 au PR 14+243 RD 135 – La Montagne, (Véloroute de Bazolles), RD 523 du PR 0+302 au PR 1+989 RD 135 du PR 15+552 au PR 14+574 Communes de BAZOLLES, CRUX-LA-VILLE, LA COLLANCELLE et VITRY-LACHE En et hors agglomération243.78 KBPreview29 mai 2026
- Arrêté D-2026-296 portant attribution, pour l’exercice 2026, d’une compensation financière dédiée au financement du complément de traitement indiciaire des aides à domicile du service prestataire d’aide et d’accompagnement à domicile du CIAS Les Bertranges à la CHARITÉ SUR LOIRE672.93 KBPreview18 mai 2026
- Arrêté D-2026-289 portant attribution, pour l’exercice 2026, d’une compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide et d’accompagnement à domicile de la Fédération Départementale des associations A.D.M.R. à NEVERS692.61 KBPreview18 mai 2026
- Arrêté D-2026-285 portant attribution, pour l’exercice 2026, d’une compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide et d’accompagnement à domicile de l’Association d’ Aide à Domicile du canton de DONZY674.68 KBPreview18 mai 2026
- Arrêté D-2026-257 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n° 147 du PR 27+157 au PR 26+522 n° 181 du PR 33+075 au PR 31+965 Voie Communale Rue Merlin n° 146 du PR 4+016 au PR 2+882 n°147 du PR 27+158 au PR 27+233 n°181 du PR 33+076 au PR 33+926 Voies Communales Rue de Craie et Rue des Tilleuls n° 146 du PR 2+600 au PR 2+826 Commune de PAZY – En et hors agglomération2.59 MBPreview30 avril 2026
- Arrêté D-2026-248 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.92 MBPreview28 avril 2026
- Arrêté D-2026-228 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.64 MBPreview24 avril 2026
- Arrêté D-2026-219 portant modification de l’arrêté n°D2025-940 portant fixation, pour l’exercice 2026 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Foyer d’insertion à MARIGNY SUR YONNE, du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) à CORBIGNY, du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) psychiques à VARENNES VAUZELLES et du financement du dispositif DAPSYVE575.95 KBPreview20 avril 2026
- Arrêté D-2026-182 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 976 du PR 6+470 au PR 7+172 (Département de la Nièvre) du PR 0+000 au PR 0+065 (Département du Cher) Communes de GIMOUILLE – LA GUERCHE SUR l’ AUBOIS et CUFFY En et Hors agglomération1.94 MBPreview27 mars 2026
- Arrêté D-2026-150 ARRÊTÉ annulant et remplaçant l’arrêté N°D2026-77, et portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement du complément de traitement indiciaire des aides à domicile du service autonomie à domicile du CIAS Les Bertranges à la CHARITE SUR LOIRE.688.65 KBPreview16 mars 2026
- Arrêté D-2026-151 ARRÊTÉ annulant et remplaçant l’arrêté N°O2026-79, et portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement du complément de traitement indiciaire des aides à domicile du service autonomie à domicile du CIAS Les Vaux d’Yonne à CLAMECY.699.22 KBPreview16 mars 2026
- ARRÊTÉ D-2026-129 portant délégation de signature aux agents départementaux957.88 KBPreview12 mars 2026
- Arrêté D-2026-89 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire« Les Minimes» à DECIZE.676.80 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-88 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à Domicile VYV Domicile à NEVERS681.54 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-87 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à Domicile de l’Association d’aide et d’accompagnement à domicile Cœur de Nièvre de SAINT-SAULGE715.51 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-86 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à Domicile de MONTSAUCHELES-SETTONS681.54 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-85 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à Domicile de LUZY671.80 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-84 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à Domicile de LUCENAY676.07 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-83 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à Domicile de LORMES678.54 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-82 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à domicile de FOURS.685.36 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-81 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile de l’Association d’ Aide à Domicile du canton de DONZY691.99 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-80 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile de I’ AAAD du Haut Nivernais à CORBIGNY688.56 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-79 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à Domicile du CIAS les Vaux d’Yonne à CLAMECY686.53 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-77 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile du service prestataire d’aide à Domicile du CIAS les Bertranges à la CHARITE SUR LOIRE693.06 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-76 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière, en application de l’article 47 de la Loi de financement de la Sécurité sociale, dédiée au financement l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations A.D.M.R. à NEVERS710.14 KBPreview5 mars 2026
- Arrêté D-2026-114 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux458.52 KBPreview27 février 2026
- Arrêté D-2026-70 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux320.73 KBPreview12 février 2026
- Arrêté D-2026-64 portant autorisation de travaux et permission de voirie853.62 KBPreview9 février 2026
- Arrêté D-2026-60 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.52 MBPreview4 février 2026
- Arrêté D-2026-59 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.43 MBPreview4 février 2026
- Arrêté D-2026-58 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.43 MBPreview4 février 2026
- Arrêté D-2026-57 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.50 MBPreview4 février 2026
- ARRÊTÉ D-2026-18 portant délégation de signature aux agents départementaux3.34 MBPreview29 janvier 2026
- Arrêté D-2026-34 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 506 du PR 1+791 au PR 5+680 n° 171 du PR 9+418 au PR 11+943 et du PR 8+641 au PR 9+229 n° 238 du PR 2+811 au PR 5+681 n° 232 du PR 3+012 au PR 7+904 Communes de GÂCOGNE, MHERE et d’OUROUX-EN-MORVAN En et Hors agglomération667.14 KBPreview23 janvier 2026
- Arrêté D-2026-24 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.16 MBPreview19 janvier 2026
- Arrêté D-2026-20 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.66 MBPreview14 janvier 2026
- Arrêté D-2026-4 portant fixation, à compter du 1er janvier 2026, du tarif horaire applicable aux prestataires agréés de services d’aide à la personne en services autorisés et non tarifés, au titre de l’article L.313-1-2 du code de l’action sociale et des familles et en application de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015, intervenant auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie ou de la prestation de compensation du handicap.723.45 KBPreview14 janvier 2026
- Arrêté D-2025-940 portant fixation, pour l’exercice 2026 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Foyer d’insertion à MARIGNY SUR YONNE, du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) à CORBIGNY, du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) psychiques à VARENNES VAUZELLES et du financement du dispositif DAPSYVE822.10 KBPreview22 décembre 2025
- Arrêté D-2025-933 fixant, pour l’exercice 2024, le montant de la compensation financière relative à l’extension du «Ségur social» à l’ensemble des salariés du secteur, versée au dispositif d’appartements de semi-autonomie pour mineurs non accompagnés, géré par l’association Nièvre Regain à Nevers678.43 KBPreview18 décembre 2025
- Arrêté D-2025-872 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux318.85 KBPreview27 novembre 2025
- Arrêté D-2025-871 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux302.48 KBPreview27 novembre 2025
- Arrêté D-2025-869 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux306.00 KBPreview27 novembre 2025
- Arrêté D-2025-857 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.62 MBPreview20 novembre 2025
- Arrêté D-2025-849 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.53 MBPreview14 novembre 2025
- Arrêté D-2025-826 portant régularisation, pour l’exercice 2024, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’Association d’aide et d’accompagnement à Domicile Cœur de Nièvre de SAINT-SAULGE579.16 KBPreview7 novembre 2025
- Arrêté D-2025-823 portant régularisation, pour l’exercice 2024, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations A.D.M.R. à NEVERS575.61 KBPreview7 novembre 2025
- Arrêté D-2025-793 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’Association d’aide et d’accompagnement à domicile Coeur de Nièvre de SAINT-SAULGE1.15 MBPreview29 octobre 2025
- Arrêté D-2025-763 portant régularisation, pour l’exercice 2024, de la dotation complémentaire dédiée au financement d’actions améliorant la qualité du service rendu du service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR de la Nièvre1.13 MBPreview23 octobre 2025
- Arrêté D-2025-736 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.60 MBPreview14 octobre 2025
- Arrêté D-2025-753 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux441.95 KBPreview14 octobre 2025
- Arrêté D-2025-735 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.58 MBPreview13 octobre 2025
- Arrêté D-2025-734 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.41 MBPreview13 octobre 2025
- Arrêté D-2025-732 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.46 MBPreview13 octobre 2025
- Arrêté D-2025-712 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.84 MBPreview30 septembre 2025
- Arrêté D-2025-709 portant modification de l’arrêté n°2023-1357 portant transfert de l’autorisation de fonctionnement du service prestataire d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) Age d’or services représentée par Monsieur GREMION à la SAS LAM2C représentée par Mme DELBREIL874.05 KBPreview29 septembre 2025
- Arrêté D-2025-686 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.32 MBPreview25 septembre 2025
- Arrêté D-2025-676 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.04 MBPreview22 septembre 2025
- Arrêté D-2025-679 portant sur un contrat de prêt de 4 000 000 € avec la Banque Postale110.46 KBPreview22 septembre 2025
- Arrêté D-2025-651 portant attribution, pour l’exercice 2025, d’une dotation complémentaire dédiée au financement d’actions améliorant la qualité du service rendu du service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR de la Nièvre1.14 MBPreview17 septembre 2025
- Arrêté D-2025-675 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.44 MBPreview17 septembre 2025
- Arrêté D-2025-673 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.45 MBPreview16 septembre 2025
- Arrêté D-2025-644 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux3.75 MBPreview11 septembre 2025
- Arrêté D-2025-611 conjoint portant règlementation temporaire de la circulation sur les routes départementales n°520A-520-193-37-505-12-301 à l’occasion du « Triathlon des Settons » Communes de MONTSAUCHE LES SETTONS de PLANCHEZ d’OUROUX EN MORVAN et de CHAUMARD en et hors agglomération2.92 MBPreview12 août 2025
- Arrêté conjoint D-2025-608 portant interdiction temporaire de circulation sur les routes départementales n°42 du PR 43+690 au PR 53+603, n°951 du PR 43+474 au PR 43+960, n°985 du PR 0+000 au PR 8+663 Communes de BREVES, de DORNECY, de FLEZ-CUZY, de LA MAISON-DIEU, de NUARS et de TEIGNY en et hors agglomération2.40 MBPreview8 août 2025
- Arrêté D-2025-570 portant cession de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) COSAC situé à la CHARITE SUR LOIRE à la suite de la fusion absorption de l’association Comité des oeuvres sociales des anciens combattants de la Nièvre (COSAC) pas l’association LA SAUVEGARDE (ADSEAN)2.60 MBPreview29 juillet 2025
- Arrêté D-2025-565 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux329.59 KBPreview24 juillet 2025
- Arrêté D-2025-564 portant restriction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°907 du PR 73+517 au PR 87+3363 et n°13 du PR 0+660 au PR 0+870 Communes de Sermoise sur Loire, Magny-Cours, Challuy, St Parize le Châtel, St Pierre le Moûtier En et hors agglomérations1.17 MBPreview23 juillet 2025
- Arrêté D-2025-557 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.62 MBPreview21 juillet 2025
- Arrêté D-2025-545 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.00 MBPreview16 juillet 2025
- Arrêté D-2025-524 portant modification de l’arrêté n° D2024-931, portant fixation, pour l’exercice 2025 des Dotations Budgétaires Globales et des tarifs journaliers du Foyer d’ Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) à IMPHY974.03 KBPreview9 juillet 2025
- Arrêté D-2025-533 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°977 bis du PR 25+445 au PR 35+046 – n°985 du PR 19+788 au PR 26+917 – n°958 du PR 11+665 au PR 25+420 – n°284 du PR 0+000 au PR 5+600 – n°170 du PR 6+408 au PR 11+368 – n°285 du PR 4+ 781 au PR 0+000 – n°146 du PR 0+000 au PR 2+874 Communes d’ANTHIEN, CERVON, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, CORBIGNY, MAGNY-LORMES, MARIGNY-SUR-YONNE et PAZY En et Hors agglomération2.61 MBPreview9 juillet 2025
- Arrêté D-2025-440 portant modification du régime de priorité Carrefours entre: La Route Départementale n°2 et la Route Départementale n°140 La Route Départementale n°2 et la Voie Communale « Rue du Champ de Foire » Commune de CHATEAUNEUF VAL DE BARGIS En et Hors agglomération660.26 KBPreview18 juin 2025
- Arrêté D-2025-409 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n° 185 du PR 7+643 au PR 12+481 n° 23 du PR 7+795 au PR 9+340 n° 6 du PR 2+313 au PR 8+012 VC – rue de la Cote- Rte de la Pouge et rue des Chamiers Communes de OUAGNE – ST GERMAIN DES BOIS – CUNCY LES VARZY et ST PIERRE DU MONT En et hors agglomération1.96 MBPreview10 juin 2025
- Arrêté D-2025-311 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.97 MBPreview30 avril 2025
- Arrêté D-2025-307 portant interdiction de circulation des véhicules dont le P.T.A.C. ou le P.T.R.A. est supérieur à 19 tonnes sur les routes départementales n° 262 du PR 1+710 au PR 6+830 et n° 123 du PR 0+000 au PR 3+350 Communes de SOUGY-SUR-LOIRE et TROIS-VEVRES En et Hors agglomération2.49 MBPreview30 avril 2025
- Arrêté D-2025-207 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes départementales n°147 du PR 27+158 au PR 26+521 – n°181 du PR 33+077 au PR 31+959 Voie Communale rue Merlin – n°146 du PR 4+016 au PR 2+880 – n°147 du PR 27+158 au PR 27+230 – n°181 du PR 33+078 au PR 33+926 Voie Communale Rue de Craie Voie – Communale Rue des Tilleuls n°146 du PR 2+601 au PR 2+874 Commune de PAZY En et Hors agglomération2.76 MBPreview25 mars 2025
- Arrêté D-2025-194 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales RD 256 du PR 6+500 au PR 11+826 RD 181 du PR 23+856 au PR 28+690 RD 135 du PR 18+951 au PR 14+243 Véloroute – RD 135 – La Montagne, commune de Bazolles, RD 523 du PR 0+302 au PR 1+989 RD 135 du PR 15+552 au PR 14+574 Communes de BAZOLLES, CRUZ-LA-VILLE, LA COLLANCELLE et VITRY-LACHE En et hors agglomération237.36 KBPreview20 mars 2025
- Arrêté D-2025-177 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°951 PR 43+822 au PR 43+959 – n°985 PR 0+000 au PR 2+519 – n°143 PR 27+694 au PR 29+474 – n°42 PR 50+396 au PR 53+603 Communes de DORNECY et de BREVES En et Hors agglomération2.44 MBPreview14 mars 2025
- Arrêté D-2025-121 portant modification du statut juridique de la personne morale gestionnaire de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (RHPAD) situé à LUZY, création d’un Pôle d’Activités et des Soins Adaptés (PASA) et de deux places en hébergement temporaire2.84 MBPreview10 mars 2025
- Arrêté D-2025-155 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 238 du PR 5+241 au PR 5+681 n° 171 du PR 10+198 au PR 11+943 et du PR 8+641 au PR 9+229 n° 506 du PR 1 791 au PR 5+680 n° 232 du PR 3+012 au PR 7+904 Commune d’OUROUX EN MORVAN En et Hors agglomération1.34 MBPreview5 mars 2025
- Arrêté D-2025-152 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.06 MBPreview28 février 2025
- Décision D-PCD-2025-26 fixant le barème 2025 de Nièvre Travaux et Matériels931.42 KBPreview27 février 2025
- Arrêté D-2025-144 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.99 MBPreview26 février 2025
- Arrêté D-2025-123 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.96 MBPreview18 février 2025
- Arrêté D-2025-116 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux336.49 KBPreview13 février 2025
- Arrêté D-2025-91 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.03 MBPreview6 février 2025
- Arrêté D-2025-81 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.07 MBPreview31 janvier 2025
- Arrêté D-2025-74 portant fixation, à compter du 1er janvier 2025, du tarif horaire applicable aux prestataires agréés de services d’aide à la personne en services autorisés et non tarifés, au titre de l’article L.313-1-2 du code de l’action sociale et des familles et en application de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015, intervenant auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie ou de la prestation de compensation du handicap773.29 KBPreview30 janvier 2025
- Arrêté D-2025-70 annulant et remplaçant l’arrêté n° D-2025-21 du 10 janvier 2025 portant fixation, pour l’exercice 2025, du Forfait Global Dépendance, du Forfait Global Dépendance Départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD Les Feuillantines à MAGNY-COURS1.82 MBPreview27 janvier 2025
- Arrêté D-2025-37 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux663.00 KBPreview20 janvier 2025
- Arrêté D-2025-41 modificatif de l’arrêté n°D-2025-10 du 8 janvier 2025 portant fixation, pour l’exercice 2025, du Forfait Global Dépendance, du Forfait Global Dépendance Départemental et des tarifs journaliers « dépendance » des l’EHPADs Emile Clerget et Pignelin à NEVERS1.37 MBPreview17 janvier 2025
- Arrêté D-2025-30 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.09 MBPreview15 janvier 2025
- Arrêté D-2025-26 portant modification de l’arrêté N° D 2025-11 du 8 janvier 2025 portant fixation, pour l’exercice 2025, du Forfait Global Dépendance, du Forfait Global Dépendance Départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD Bernard DE LAPLANCHE à MILLAY741.68 KBPreview15 janvier 2025
- Arrêté D-2025-25 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.99 MBPreview14 janvier 2025
- Arrêté D-2025-24 portant fixation, pour l’exercice 2025 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) à CORBIGNY, du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) psychiques à VARENNES VAUZELLES et du financement du dispositif DAPSYVE640.69 KBPreview13 janvier 2025
- Arrêté D-2024-23 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.03 MBPreview13 janvier 2025
- Arrêté D-2024-931 portant fixation, pour l’exercice 2025 des Dotations Budgétaires Globales et des tarifs journaliers du Foyer d’ Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) à IMPHY561.05 KBPreview30 décembre 2024
- Arrêté D-2024-920 portant modification des arrêtés n° D20-287 du 17/06/2020, n°D20-320 du 29/06/2020, n°D21-95 du 11/01/2021, n° D21-1547 du 2/12/2021, n°D21-1648 du 30/12/2021, n° D22-1549 du 28/12/2022 et n° D23-1118 du 20/10/2023 portant fixation, pour les exercices de 2020 à 2023, des dotations budgétaires du Foyer de Vie des Résidences «Les Marizys» à LA MACHINE1.08 MBPreview30 décembre 2024
- Arrêté D-2024-915 portant autorisation de travaux et permission de voirie2.02 MBPreview24 décembre 2024
- Arrêté D-2024-887 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux325.59 KBPreview6 décembre 2024
- Arrêté D-2024-838 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.93 MBPreview29 novembre 2024
- Arrêté D-2024-862 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux337.74 KBPreview29 novembre 2024
- Arrêté D-2024-854 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux964.04 KBPreview22 novembre 2024
- Arrêté D-2024-825 portant interdiction temporaire de circulation sur les routes départementales n° 38 du PR 12+670 au PR 21+926 Communes de Narcy, Murlin et Beaumont-la-Ferrière – En et hors agglomération, n° 196 du PR 0+000 au PR 6+109 Communes de Chasnay et de Murlin – En et hors agglomération et n° 222 du PR 5+522 au PR 10+198 Communes de Chasnay et la Celle-sur-Nièvre hors agglomération2.27 MBPreview7 novembre 2024
- Arrêté D-2024-750 portant habilitation du Président du Conseil Départemental804.62 KBPreview31 octobre 2024
- Arrêté D-2024-796 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux462.13 KBPreview25 octobre 2024
- Arrêté D-2024-790 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 951A du PR 0+374 au 1+477 Véloroute du PPK 114+460 au PK 115+000 Véloroute du PK 116+192 au PK 118+727 Véloroute du PK 119+331 au PK 121+000 Communes de CLAMECY et de SURGY En et Hors agglomération1.31 MBPreview24 octobre 2024
- Arrêté D-2024-757 conjoint modificatif portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 951A du PR 0+374 au 1+477 n° 951 du PR 35+928 au PR 35+983 Véloroute du PK 113+670 au PK 114+700 Véloroute du PK 116+192 au PK 118+727 Véloroute du PK 119+331 au PK 121+000 N°144 du PR 3+097 au 5+234 N°34 du PR 3+202 au PR 4+594 Communes de CLAMECY – SURGY et VILLIERS SUR YONNE En et Hors Agglomération822.21 KBPreview14 octobre 2024
- Arrêté D-2024-745 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 951A du PR 0+374 au 1+477 n° 951 du PR 35+928 au PR 35+983 Véloroute du PK 113+670 au PK 114+700 Véloroute du PK 116+192 au PK 118+727 Véloroute du PK 119+331 au PK 121+000 n° 144 du PR 3+097 au 5+234 n°34 du PR 3+202 au PR 4+594 Communes de CLAMECY – SURGY et VILLIERS SUR YONNE En et hors agglomération4.58 MBPreview7 octobre 2024
- Arrêté D-2024-742 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.05 MBPreview7 octobre 2024
- Arrêté D-2024-741 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.72 MBPreview7 octobre 2024
- Arrêté D-2024-730 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 133 du PR 7+664 au PR 10 +494 et les Voies Communales «Route des Queudres», «Route du Rond de Bord» et «Route du Moulin à Vent» Commune de SAINT PARIZE LE CHATEL En et hors agglomération1.59 MBPreview1 octobre 2024
- Arrêté D-2024-726 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux332.88 KBPreview30 septembre 2024
- Arrêté D-2024-724 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 38 du PR 12+670 au PR 21+926 Communes de Narcy, Murlin et Beaumont la Ferrière – En et Hors agglomération n° 196 du PR 0+000 au PR 6+109 Communes de Chasnay et de Murlin – En et Hors agglomération et n° 222 du PR 5+522 au PR 10+198 Communes de Chasnay et La Celle s/Nièvre Hors agglomération972.69 KBPreview26 septembre 2024
- Arreté D-2024-699 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services146.68 KBPreview25 septembre 2024
- Arrêté D-2024-716 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux325.13 KBPreview24 septembre 2024
- Arrêté D-2024-715 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux328.26 KBPreview24 septembre 2024
- Arrêté D-2024-714 annulant et remplaçant l’arrêté D24-704 portant modification de l’arrêté D23-120 portant fixation, pour l’exercice 2023, du Forfait Global Dépendance, du Forfait Global Dépendance Départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD du Haut Nohain à ENTRAINS SUR NOHAIN1.24 MBPreview23 septembre 2024
- Arrêté D-2024-707 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.65 MBPreview18 septembre 2024
- Arrêté D-2024-706 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux453.52 KBPreview18 septembre 2024
- Arrêté D-2024-691 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.99 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-690 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.69 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-689 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.94 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-693 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux327.20 KBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-692 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux333.36 KBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-688 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.05 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-681 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’Association d’aide et d’accompagnement à Domicile Coeur de Nièvre de SAINT-SAULGE1.14 MBPreview10 septembre 2024
- Arrêté D-2024-677 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations A.D.M.R. à NEVERS1.13 MBPreview10 septembre 2024
- Arrêté D-2024-660 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses cyclistes organisées par «Beautiful Sports» Communes d’OUROUX EN MORVAN – PLANCHEZ GIEN SUR CURE – MOUX EN MORVAN – MONTSAUCHE LES SETTONS CHAUMARD – MHERE – GACOGNE – BRASSY ST MARTIN DU PUY – MARIGNY L’EGLISE – GLUX EN GLEN NE GOULOUX – SAINT AGNAN – SAINT BRISSON – ALLIGNY EN MORVAN- CORANCY et de MONTIGNY-EN-MORVAN Hors agglomération577.88 KBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-649 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°520A du PR 0+000 au PR 0+015 520 du PR3+102 au PR 3+121 et du PR 1+528 au PR 1+569 193 du PR 0+ 763 au PR 0+ 789 37 du PR 47+801 au PR 47+816 et du PR 48+035 au PR 48+053 et du PR 49+405 au PR 49+427 et du PR 56+069 au PR 56+101 505 du PR 0+112 au PR 0+131 et du PR 9+378 au PR 9+385 12 du PR 9+231 au PR 9+258 301 du PR 2+620 au PR 2+647 et du PR 2+760 au PR 2+789 à l’occasion du « Triathlon des Settons » Commune de MONTSAUCHE LES SETTONS de PLANCHEZ d’OUROUX EN MORVAN et de CHAUMARD En et Hors agglomération2.73 MBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-643 portant réglementation temporaire de circulation à l’occasion de la course automobile « 53ème Rallye National d’Autun Sud Morvan » sur la Route Départementale n° 192 PR 0+000 à PR 7+463 sur la Route Départementale n° 27 PR 18+554 à PR 31+382 sur la Route Départementalee n° 227 PR 8+678 à PR 20+683 Communes de CHIDDES, de LAROCHEMILLAY, de MILLAY de POIL et de VILLAPOURCON En et Hors agglomération2.59 MBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-619 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 127 du PR 3+745 à PR 7+922 Communes de Champlemy – En et Hors agglomération et Corvol d’Embernard – Hors agglomération et n° 140b du PR 0+000 à PR 4+811 Communes de Champlemy et Chazeuil – Hors agglomération2.08 MBPreview2 août 2024
- Arrêté D-2024-608 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales ,n° 958 du PR 17+233 au PR 22+745 n°985 du PR 19+788 au PR 26+917 n°977 bis du PR 25+445 au PR 31+448 n°285 du PR 0+000 au PR 4+780 Communes de CERVON, CHITRY-LES-MINES et CORBIGNY En et Hors agglomération1.24 MBPreview25 juillet 2024
- Arrêté D-2024-601 portant restrictions temporaires de circulation sur les routes départementales n°13 du PR 0+800 au PR 3+700 et du PR 3+715 au PR 8+907 n°58 du PR 0+000 au PR 0+884 n°200 du PR 4+390 au PR 10+605 n°907 du PR 75+508 au PR 82+540 et du PR 83+370 au PR 83+654 Communes de SERMOISE-SUR-LOIRE, CHEVENON, MAGNY-COURS, CHALLUY Hors agglomération1.13 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-599 portant autorisation de travaux et permission de voirie1.99 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-591 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.33 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-570 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.13 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-569 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.16 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-568 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.18 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-562 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses de cyclistes organisées par « Beautiful Sports » Communes d’OUROUX EN MORVAN – PLANCHEZ – GIEN SUR CURE – MOUX EN MORVAN – MONTSAUCHE LES SETTONS – CHAUMARD – MHERE – GACOGNE – BRASSY – ST MARTIN EN PUY – MARIGNY L’EGLISE – GLUX EN GLENNE – GOULOUX – SAINT AGNAN – SAINT BRISSON – et d’ALLIGNY EN MORVAN Hors agglomération2.95 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-559 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux204.00 KBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-541 portant fixation pour l’exercice 2024 des dotations budgétaires globales et des tarifs journaliers du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) à IMPHY127.71 KBPreview3 juillet 2024
- Arrêté D-2024-414 portant cession de l’autorisation délivrée à la société par actions simplifiée (SAS) Le champ de la Dame pour l’exploitation de l’Etablissement d’hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) « le champ de la Dame » situé à VARENNES-LES-NARCY au profil de la SAS le Nouveau Champ de la Dame1.01 MBPreview27 mai 2024
- Arrêté D-2024-419 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°951 du PR 43+185 au PR 43+201 du PR 43+509 au PR 43+530 du PR 45+593 au PR PR 45+650 du PR 46+480 au PR 46+503 et n° 279 du PR 3+228 au PR 3+245 du PR 4+248 au PR 4+259 à l’occasion de l’épreuve d’athlétisme « Trial de Dornecy » Commune de DORNECY – En et Hors agglomération2.74 MBPreview27 mai 2024
- Arrêté conjoint D-2024-358 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°147 – PR27+145 à PR 26+532 – n°181 – PR 33+082 au PR 31+960 – n°146 – PR 4+030 au PR 2+881, Voie communale de Mouche à Prélichy, Commune de PAZY, en et hors agglomération2.08 MBPreview3 mai 2024
- Arrêté D-2024-341 portant fixation, pour l’exercice 2024, des tarifs journaliers « hébergement », « dépendance » et de la Dotation Budgétaire Globale afférente à la Dépendance de l’USLD « Colbert » à Nevers et de l’UHR « Pignelin » à Varennes-Vauzelles du Centre Hospitalier de l’Agglomération de NEVERS (CHAN)116.08 KBPreview29 avril 2024
- Arrêté conjoint D-2024-270 portant réglementation temporaire de circulation sur la Route Départementale n°247A – PR 0+000 à PR 2+090, ancienne RN7 de la Route Départementale 247A à la rue des Mardrelles, Rue des Mardrelles, Commune de TRACY-SUR-LOIRE, en et hors agglomération2.15 MBPreview2 avril 2024
- Arrêté D-2024-251 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°256 – PR 6+500 au PR 11+826 – n°181 – PR 23+856 au PR 28+690 – n°135 – PR 18+951 au PR 14+243 – Véloroute – RD 135 – La Montagne, commune de BAZOLLES – n°523 – PR 0+302 au PR 1+989 – n°135 – PR 15+552 au PR 14+574, Communes de BAZOLLES, CRUX-LA-VILLE, LA COLLANCELLES et VITRY-LACHE, en et hors agglomération2.38 MBPreview22 mars 2024
- Arrêté D-2024-236 modificatif de l’arrêté D-2024-196 portant fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global dépendance, du forfait global dépendance départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD Les Chaumes d’Aron, les Sables Roses et les Genets à Decize2.69 MBPreview20 mars 2024
- Arrêté conjoint D-2024-232 portant réglementation temporaire de circulation sur la RD 951 du PR 43+822 au PR 43+959, sur la RD 985 du PR 0+000 au PR 2+519, sur la RD 143 du PR 27+694 au PR 29+474 et sur la RD 42 du PR 50+396 au PR 53+603 – Communes de Dornecy et de Breves (en et hors agglomération)1.83 MBPreview20 mars 2024
- Arrêté D-2024-216 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses cyclistes organisées par « Beautiful Sports » – Communes d’Ouroux-en-Morvan, Planchez, Gien-sur-Cure, Moux-en-Morvan, Montsauche-les-Settons, Chaumard, Mhère, Gacogne, Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l’Eglise, Glux-en-Glenne, Gouloux-Saint-Agnan, Saint-Brisson et Alligny-en-Morvan (hors agglomération)4.38 MBPreview12 mars 2024
- Arrêté conjoint D-2024-149 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°238 – PR 5+241 au PR 5+681, n°171 PR 10+198 au PR 11+943 et PR 8+641 au PR 9+229, n°506 – PR 1+791 au PR 5+680, n°232 PR 3+012 au PR 7+904, Commune d’OUROUX-EN-MORVAN, en et hors agglomération314.47 KBPreview22 février 2024
- Arrêté conjoint D-2024-109 portant restrictions temporaires de circulation sur les Routes Départementales n°977 – PR 8+896 au PR 9+620, n°148 – PR 11+026 au PR 12+064, n°207 – PR 4+714 au PR 6+141, Voie Communale dite « route du Pré Calot », Commune d’URZY, en et hors agglomération235.55 KBPreview8 février 2024
- Arrêté conjoint D-2024-89 portant cession de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Pierre Bérégovoy » situé à Imphy suite à la fusion-absorption de l’association AGEMAPAI par l’association APF France handicap4.78 MBPreview24 janvier 2024
- Arrêté D-2024-79 portant transfert de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement du service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) sis à La Machine suite à la fusion absorption de l’Association Européenne des Handicapés Moteur (AEHM) par l’Association « Vivre et devenir » (FINESS n°58 000 495 0)1.88 MBPreview19 janvier 2024
- Arrêté D-2024-78 portant transfert de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement du Foyer de Vie des Résidences Les Marizys sis à La Machine suite à la fusion absorption de l’Association Européenne des Handicapés Moteur (AEHM) par l’Association « Vivre et devenir » (FINESS n°58 097 179 4)1.89 MBPreview19 janvier 2024
- Arrêté D-2024-65 portant attribution, pour l’exercice 2024, d’une compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche d’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’association d’aide et d’accompagnement à domicile Coeur de Nièvre à Saint-Saulge1.73 MBPreview18 janvier 2024
- Arrêté D-2024-58 portant régularisation, pour l’exercice 2022, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche d’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’association d’aide et d’accompagnement à domicile Coeur de Nièvre à Saint-Saulge1.72 MBPreview18 janvier 2024
- Arrêté D-2024-24 portant fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif horaire applicable aux prestataires agréés de services d’aides à la personne en services autorisés et non tarifés, au titre de l’article L.313-1-2 du Code de l’Action Sociale et des Familles et en application de la loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015, intervenant auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie ou de la prestation de compensation du handicap1.70 MBPreview5 janvier 2024
- Arrêté D-2024-12 portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) et du g) de l’article L.313-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles pour les années 2024 à 2028, conformément aux articles L.312-8 et D.312-204 du même Code4.99 MBPreview4 janvier 2024
- Arrêté conjoint D-2024-16 portant cession de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Les Chênes » situé à La Charité-sur-Loire suite à la fusion absorption simplifiée de la SAS Résidence les Chênes par la SAS SGMR4.47 MBPreview3 janvier 2024
- Arrêté D-2023-1348 portant fixation, pour l’exercice 2024 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Foyer d’insertion à MARIGNY-SUR-YONNE, du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) à Corbigny, Du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) psychiques à VARENNES-VAUZELLES et du financement du dispositif DAPSYVE171.68 KBPreview26 décembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-1255 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n°977 au PR 5+164 et sur le délaissé de la Route Départementale 977 dit « rue du pont Saint-Ours », Communes de COULANGES-LES-NEVERS et URZY, en et hors agglomération207.56 KBPreview12 décembre 2023
- Arrêté D-2023-1157 complétif de l’arrêté D-2023-1143 du 2 novembre 2023 portant fixation, pour l’exercice 2023 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) à Imphy1.70 MBPreview8 novembre 2023
- Arrêté D-2023-1143 portant fixation, pour l’exercice 2023, des dotations budgétaires globales et des prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) à Imphy1.72 MBPreview3 novembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-977 portant réduction à une voie de circulation avec alternat par feux bicolores sur la RD 978 (route à grande circulation) du PR 39+500 au PR 40+472 et portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 112 du PR 9+700 au PR 10+718 et du PR 10+718 au PR 12+369, sur la RD 10 du PR 0+000 au PR 0+100 et sur la RD 38 du PR 57+168 au PR 59+262 – Communes d’Alluy et de Chatillon-sur-Bazois (en et hors agglomération)2.12 MBPreview14 septembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-976 portant restriction temporaire de circulation sur la RD 958 du PR 38+993 au PR 40+480, sur la RD 25 du PR 0+000 au PR 0+350 et les voies communales route de Bussy, route de Bicherolles, rue du Lavoir et rue des Arbres – Commune de Saint-Maurice (en et hors agglomération)1.73 MBPreview14 septembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-973 portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 133 du PR 7+664 au PR 10+494 et les voies communales « Route des Queudres », « Route du Rond de Bord » et « Route du Moulin à vent » – Commune de Saint-Parize-le-Chatel (en et hors agglomération)1.77 MBPreview12 septembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-946 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 518 – PR 0+000 au PR 5+208 – n°444 entre la limite de la Nièvre et la Route Départementale n°944 – Communes de MARIGNY-L’EGLISE et CHASTELLUX-SUR-CURE, en et hors agglomération218.40 KBPreview29 août 2023
- Arrêté conjoint D-2023-885 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°520A – PR 0+000 au PR 0+015, n°520 – PR 3+102 au PR 3+121 et -PR 1+528 au PR 1+569, n°193 – PR 0+763 au PR 0+789, n°37 – PR 47+801 au PR 47+816 et PR 48+035 au PR 48+053 – PR 49+405 au PR 49+427 et PR 56+069 au PR 56+101, n°505 – PR 0+112 au PR 0+131 et PR 9+378 au PR 9+385, n°12 – PR 9+231 au PR 9+258, n°301 – PR 2+620 au PR 2+647 et PR 2+760 au PR 2+789 à l’occasion du «Triathlon des Settons», Communes de MONTSAUCHE-LES-SETTONS, de PLANCHEZ, d’OUROUX-EN-MORVAN et de CHAUMARD, En et Hors agglomération333.71 KBPreview11 août 2023
- Arrêté D-2023-869 portant restrictions temporaires de circulation sur la RD 13 du PR 0+800 au PR 3+700 et du PR 3+715 au PR 8+907, sur la RD 58 du PT 0+000 au PR 0+884, sur la RD 200 du PR 4+390 au PR 10+605 et sur la RD 907 du PR 75+508 au PR 82+540 et du PR 83+370 au PR 83+654 – Communes de Sermoise-sur-Loire, Chevenon, Magny-Cours et Challuy (hors agglomération)1.04 MBPreview3 août 2023
- Arrêté conjoint D-2023-864 portant restrictions temporaires de circulation sur la RD 978 du PR 60+300 au PR 62+000 et du PR 65+455 au PR 68+339, sur la RD 944 du PR 41+114 au PR 43+138, sur la RD 27 du PR 0+000 au PR 0+400 et sur la RD 37 du PR 31+797 au PR 32+797 – Communes de Château-Chinon-Ville, Château-Chinon-Campagne et Saint-Hilaire-en-Morvan (en et hors agglomération)1.87 MBPreview28 juillet 2023
- Arrêté D-2023-858 portant création d’une place d’hébergement temporaire par conversion d’une place d’hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes au sein de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Centre hospitalier Henri Dunant situé à La-Charité-sur-Loire1.86 MBPreview26 juillet 2023
- Arrêté D-2023-857 portant création d’une place d’hébergement temporaire par conversion d’une place d’hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes au sein de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Centre hospitalier de Cosne-Cours-sur-Loire1.83 MBPreview26 juillet 2023
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté conjoint D-2023-777 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°47 – PR 0+000 au PR 0+568, n°907 – PR 62+157 au PR 63+226, n°148 du PR 0+000 au PR 0+268 et sur la bretelle de sortie ouest de l’échangeur n°32 de l’A77, Communes de VARENNES-VAUZELLES et POUGUES-LES-EAUX, hors agglomération2.00 MBPreview7 juillet 2023
- Arrêté conjoint modificatif D-2023-795 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°140 – PR 4+512 à PR 11+457, Communes de CHAMPLEMY, SAINT-BONNOT et ARZEMBOUY, hors agglomération, n°540 – PR 4+359 à PR 5+708, Commune de SAINT-BONNOT, en et hors agglomération333.06 KBPreview7 juillet 2023
- Arrêté conjoint D-2023-601 portant programmation pluriannuelle des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du secteur associatif habilité conjoint de la protection judiciaire et de la jeunesse et du département de la Nièvre, pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.1.74 MBPreview4 juillet 2023
- Arrêté D-2023-768 portant programmation pluriannuelle des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, au titre de l’aide sociale à l’enfance, relevant de la compétence unique du Département, pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2027170.17 KBPreview29 juin 2023
- Arrêté conjoint D-2023-762 portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 140 du PR 4+512 au PR 11+457 – Communes de Champlemy, Saint-Bonnot et Arzembouy (hors agglomération), et sur la RD 540 du PR 4+359 au PR 5+708 – Commune de Saint-Bonnot (en et hors agglomération)1.83 MBPreview27 juin 2023
- Arrêté D-2023-760 portant fixation, pour l’exercice 2023, de la Dotation Globale de Fonctionnement du CAMSP et de la subvention annuelle versée pour le fonctionnement de l’équipe mobile de la Maison des adolescents, géré par l’association Le fil d’Ariane, prévues au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens1.68 MBPreview26 juin 2023
- Arrêté conjoint D-2023-727 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion du « Triathlon de Lormes » sur la RD 6 du PR 31+771 au PR 31+780 et du PR 41+569 au PR 41+585, sur la RD 150 du PR 5+734 au PR 5+754, sur la RD 128 du PR 35+139 au PR 35+152, sur la RD 210 du PR 14+791 au PR 14+814, sur a RD 171 du PR 0+670 au PR 0+684, sur la RD 7 du PR 8+868 au PR 8+891 et du PR 7+172 au PR 7+181 et sur la RD 944 du PR 11+976 au PR 11+1001 – Communes de Lormes, Chalaux, Marigny-l’Eglise, Brassy et Gacogne (en et hors agglomération)2.03 MBPreview13 juin 2023
- Arrêté conjoint D-2023-653 portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 140 du PR 4+512 au PR 11+457 – Communes de Champlemy, Saint-Bonnot et Arzembouy (hors agglomération) et sur la RD 540 du PR 4+359 au PR 5+708 – Commune de Saint-Bonnot (en et hors agglomération)1.84 MBPreview2 juin 2023
- Arrêté D-2023-500 portant fixation pour l’exercice 2023 des tarifs journaliers « hébergement », « dépendance » et de la Dotation Budgétaire Globale afférente à la Dépendance de l’USLD Colbert à Nevers et de l’UHR Pignelin à Varennes-Vauzelles du Centre hospitalier de l’agglomération de Nevers (CHAN)1.71 MBPreview26 avril 2023
- Arrêté D-2023-314 annule et remplace l’arrêté D-2023-80 portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) et du g) de l’article L.313-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles pour les années 2023 à 2027, conformément aux articles L.312-8 et D.312-204 du même Code2.02 MBPreview21 avril 2023
- Arrêté conjoint D-2023-418 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD 135 du PR 18+951 au PR 14+254, sur la RD 181 du PR 23+846 au PR 28+690 et sur la RD 256 du PR 6+505 au PR 11+814 – Communes de Bazolles, Crux-la-Ville, La Collancelle et Vitry-Lache (en et hors agglomération)1.74 MBPreview3 avril 2023
- Arrêté conjoint D-2023-417 portant réglementation temporaire de circulation sur la RD 147 du PR 27+145 au PR 26+532, sur la RD 181 du PR 33+082 au PR 31+960, sur la RD 146 du PR 4+030 au PR 2+881 et sur la Voie communale de Mouche à Prélichy – Commune de Pazy (en et hors agglomération)1.76 MBPreview3 avril 2023
- Arrêté conjoint D-2023-416 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion de la course « Prix du Muguet » sur la RD 139 du PR 0+058 au PR 4+571 et sur les Voies communales Routes des Basses Naudées, n°4, Routes des Crots Faves, La Petite Revenue, Rue des Acacias, Rue des Saules, Rue des Ecoles, Rue des Maitres Verriers, Place Pouyat et Rue du Marché – Communes de Fours et Montambert (en et hors agglomération)1.81 MBPreview3 avril 2023
- Arrêté D-2023-359 portant attribution, pour le mois de février 2023, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile du SAAD Association d’aide et d’accompagnement à Domicile (AAAD) Haut nivernais1.68 MBPreview30 mars 2023
- Arrêté D-2023-349 portant attribution, pour le mois de février 2023, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.68 MBPreview30 mars 2023
- Arrêté conjoint D-2023-373 portant réglementation du régime de priorité mise en place d’un STOP au Carrefour entre l’ex-Route Départementale n°22 dite « route du Veurdre » et la Voie communale n°24 dite « route de la Font Couvert », Commune de CHANTENAY-SAINT-IMBERT, hors agglomération190.09 KBPreview28 mars 2023
- Arrêté conjoint D-2023-372 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°951 – PR 43+185 au PR 43+201 – RD n°951 – PR 45+593 au PR 45+650 – RD n°42 – PR 52+443 au PR 52+465 – RD n°985 – PR 1+223 au PR 1+247 – RD 279 – PR 0+978 au PR 0+699, à l’occasion de l’épreuve d’athlétisme « Trial de Dornecy », Commune de DORNECY, en et hors agglomération177.36 KBPreview28 mars 2023
- Arrêté D-2023-347 portant réglementation temporaire de circulation sur la RD 4 du PR 1+000 au PR 2+412, sur la RD 404 du PR 0+000 au PR 0+448, sur la voie communale n°8 de la RD 404 à la VC 6 et sur la voie communale n°6 de la VC 8 à la RD 4 – Commune de Sully-la-Tour (en et hors agglomération)1.77 MBPreview27 mars 2023
- Arrêté conjoint D-2023-330 portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD 951 du PR 43+822 au PR 43+959, sur la RD 985 du PR 0+000 au PR 2+519, sur la RD 143 du PR 27+694 au PR 29+474 et sur la RD 42 du PR 50+396 au PR 53+603 – Communes de Dornecy et de Breves (en et hors agglomération)1.81 MBPreview23 mars 2023
- Arrêté D-2023-285 portant interdiction temporaire de circulation sur les RD n°38 du PR 21+926 au PR 30+607 et n°2 du PR 0+000 au PR 13+704 – Communes de Prémery, Beaumont-la-Ferrière, Chateauneuf Val de Bargis (en et hors agglomération), Dompierre-sur-Nièvre et Giry (hors agglomération)1.89 MBPreview7 mars 2023
- Arrêté D-2023-281 modificatif à l’arrêté n°D-2022-1351 portant attribution, pour le mois de septembre 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers117.35 KBPreview6 mars 2023
- Arrêté D-2023-214 portant attribution, pour le mois de janvier 2023, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service de prestataire d’aide à domicile du SAAD Association d’aide et d’accompagnement à domicile (AAAD) Haut Nivernais1.68 MBPreview2 mars 2023
- Arrêté D-2023-210 portant attribution, pour le mois de janvier 2023, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service de prestataire d’aide à domicile de la Fédération départementale des associations ADMR à Nevers1.68 MBPreview2 mars 2023
- Arrêté conjoint D-2023-190 portant réglementation du régime de priorité aux carrefours entre la RD 120 et la RD 224, la RD 120 et la VC 4, la RD 120 et la VC 3, la RD 120 et la VC 11, la RD 120 et la VC 22, la RD 120 et la VC 20, la RD 224 et la VC 14 – Commune de Montaron (hors agglomération)1.79 MBPreview20 février 2023
- Arrêté D-2023-146 portant attribution, pour le mois de décembre 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile du SAAD Association d’aide et d’accompagnement à domicile (AAAD) Haut Nivernais1.68 MBPreview30 janvier 2023
- Arrêté D-2023-136 portant attribution, pour le mois de décembre 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération départementale des associations ADMR à Nevers1.68 MBPreview30 janvier 2023
- Arrêté conjoint D-2023-132 portant réglementation temporaire de circulation sur la RD 238 du PR 5+241 au PR 5+681, sur la RD 171 du PR 10+198 au PR 11+943 et du PR 8+641 au PR 9+229, sur la RD 506 du PR 1+791 au PR 5+680, sur la RD 232 du PR 3+012 au PR 7+904 – Commune d’Ouroux-en-Morvan (en et hors agglomération)1.85 MBPreview26 janvier 2023
- Arrêté conjoint D-2023-81 portant programmation pour les années 2023 à 2027, conformément aux disposition des articles L.312-8 et D.312-204 du Code de l’Action Sociale et des Familles, des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux autorisés conjointement par le Directeur général de l’ARS Bougogne-Franche-Comté et le Président du Conseil départemental de la Nièvre2.09 MBPreview16 janvier 2023
- Arrêté D-2023-80 portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) et du g) de l’article L.313-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles pour les années 2023 à 2027, conformément aux articles L.312-8 et D.312-204 du même code2.07 MBPreview16 janvier 2023
- Arrêté D-2023-19 portant fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable aux prestataires agréés de services d’aide à la personne en services autorisés et non tarifés, au titre de l’article L.313-1-2 du Code de l’Action Sociale et des Familles et en application de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015, intervenant auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie ou de la prestation de compensation du handicap1.68 MBPreview6 janvier 2023
- Arrêté D-2023-2 portant fixation, pour l’exercice 2023, du forfait global dépendance, du forfait global dépendance départemental et des tarifs journaliers « dépendance » des EHPAD Val de Loire, Les Magnolias et de l’Accueil de jour du Centre hospitalier Henri Dunant à La-Charité-sur-Loire1.73 MBPreview3 janvier 2023
- Arrêté D-2022-1550 portant fixation, pour l’exercice 2023, des dotations budgétaires globales et des prix de journée du Foyer d’insertion à Marigny-sur-Yonne, du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) à Corbigny, du Service d’Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) psychiques à Varennes-Vauzelles et du financement du dispositif DAPSYVE1.70 MBPreview3 janvier 2023
- Arrêté D-2022-1547 portant désignation de l’attributaire du reversement des sommes dues et portant fixation du montant des sommes devant faire l’objet dudit reversement au titre des articles L.313-19 et R.314-97 du Code de l’Action Sociale et des Familles, consécutif à l’arrêté n° D-2021-1635 du 24 décembre 2021 portant cession de l’autorisation délivrée au centre d’action communale d’action sociale de Nevers pour le fonctionnement de la résidence autonomie « La Roseraie » située à Nevers au profit du groupe « SOS Seniors »1.74 MBPreview3 janvier 2023
- Arrêté D-2022-1588 portant attribution, pour le mois de novembre 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile du SAAD Association d’aide et d’accompagnement à Domicile (AAAD) Haut Nivernais1.68 MBPreview2 janvier 2023
- Arrêté D-2022-1578 portant attribution, pour le mois de novembre 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.67 MBPreview2 janvier 2023
- Arrêté D-2022-1527 portant attribution, pour l’exercice 2023, d’une compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR de NEVERS119.13 KBPreview19 décembre 2022
- Arrêté D-2022-1425 annulant et remplaçant l’arrêté D-2022-1341, autorisant le fonctionnement du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) « Association d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (AAAD) Haut Nivernais » pour personnes âgées et personnes en situation de handicap211.03 KBPreview8 décembre 2022
- Arrêté D-2022-1474 portant attribution, pour le mois d’octobre 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.68 MBPreview2 décembre 2022
- Arrêté conjoint D-2022-1390 portant interdiction temporaire de circulation sur le parcours du Marathon de Nevers sur les communes de Magny-Cours, Challuy, Gimouille et Sermoise-sur-Loire (en et hors agglomération) et sur la commune de Saincaize-Meauce (hors agglomération)1.72 MBPreview14 novembre 2022
- Arrêté D-2022-1351 portant attribution, pour le mois de septembre 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.67 MBPreview4 novembre 2022
- Arrêté D-2022-1195 portant attribution, pour le mois d’août 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.67 MBPreview27 septembre 2022
- Arrêté n°D-2022-1165 complétif à l’arrêté n° D-2022-694 modifiant l’arrêté n° D-2022-594 du 16 mai 2022 portant attribution, pour le mois de mars 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.68 MBPreview14 septembre 2022
- Arrêté D-2022-1147 portant approbation du règlement de voirie départementale3.37 MBPreview14 septembre 2022
- Arrêté conjoint D-2022-1137 portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 38 du PR 21+926 au PR 30+607 et la RD n° du PR 0+000 au PR 13+704 – Communes de Prémery, Beaumont la Ferrière, Chateauneuf Val de Bargis (en et hors agglomération), Dompierre sur Nièvre et Giry (hors agglomération)1.89 MBPreview31 août 2022
- Arrêté D-2022-1041 portant attribution, pour le mois de juillet 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération départementale des associations ADMR à Nevers1.67 MBPreview25 août 2022
- Arrêté D-2022-1018 complétif de l’arrêté D-2022-950 portant attribution pour le mois de juin d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations ADMR à Nevers1.68 MBPreview17 août 2022
- Arrêté D-2022-1013 portant restrictions temporaires de circulation sur les Routes Départementales n°13 – PR 0+800 à PR 3+700, et du PR 3+715 au PR 8+907, n°58 – PR 0+000 au PR 0+884, n°200 – PR 4+390 au PR 10+605, n°907 – PR 75+508 au PR 82+540 et du PR 83+370 au PR 83+654, Communes de SERMOISE-SUR-LOIRE, CHEVENON, MAGNY-COURS, CHALLUY, hors agglomération261.12 KBPreview12 août 2022
- Arrêté conjoint D-2022-1012 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°27 – PR 7+323 au PR 18+560, n°197 – PR 4+700 au PR 11+927, n°300 – PR 0+000 au PR 4+047, n°500 – PR 19+840 au PR 23+207, Communes d’ARLEUF, FACHIN, GLUX-EN-GLENNE et VILLAPOURCON, en et hors agglomération221.59 KBPreview12 août 2022
- Arrêté conjoint D-2022-1010 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°119, n°165, n°282 sur le Chemin de Pignol, la Rue de Lys, la Rue des Fosses Sud et Est, la Rue de l’Eglise et la Place de l’Eglise, Commune de TANNAY, en et hors agglomération163.61 KBPreview12 août 2022
- Arrêté conjoint D-2022-991 portant interdiction temporaire du circulation sur les Routes Départementales n°18 – PR 48+290 au PR 48+025, n°37 – PR 21+626 au PR 21+888, n°132 – PR 0+170 au PR 0+000, n°295 – PR 0+273 au PR 0+000, n°985 – PR 57+180 au PR 57+937, Commune de MOULINS-ENGILBERT, en agglomération574.78 KBPreview5 août 2022
- Arrêté D-22-969, portant fixation, pour l’exercice 2022, des tarifs journaliers « hébergement », de la « dépendance » et de la Dotation Budgétaire Globale afférente à la dépendance de l’USLD « Colbert » à NEVERS et de ‘lUHR « Pignelin » à VARENNES-VAUZELLES du Centre Hospitalier de l’Agglomération de NEVERS (C.H.A.N.)153.92 KBPreview27 juillet 2022
- Arrêté D-22-950 portant attribution, pour le mois de juin 2022, d’une compensation financière dédiée au financement d’une aide exceptionnelle à l’indemnisation kilométrique au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des Associations ADMR à NEVERS94.90 KBPreview27 juillet 2022
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
- ARRETE D-22-903 portant fixation, pour l’’exercice 2022, de la Dotation Globale de Fonctionnement du CAMSP et de la subvention annuelle versée pour fonctionnement de l’équipe mobile de la Maison des adolescents, géré par l’ASSOCIATION LE FIL D’ARIANE, prévues au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens110.50 KBPreview13 juillet 2022
- Arrêté D2022-890 portant permis de stationnement RD 12 – Commune de Chaumard1.82 MBPreview6 juillet 2022
- Arrêté conjoint portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°4 – PR 0+000 à PR 7+776, Communes de SUILLY-LA-TOUR, en et hors agglomération et SAINT-QUENTIN-SUR-NOHAIN, hors agglomération et n°248 – PR 0+000 à PR 5+857, Commune de GARCHY, hors agglomération201.02 KBPreview4 juillet 2022
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