Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
fichier trouvé.fichiers trouvés.
- Arrêté D-2024-698 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 224 PR 1+892 au PR 4+039 Communes d’ISENAY et MONTARON Hors agglomération1.72 MBPreview13 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-697 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 125 du PR 0+000 au PR 0+860 Commune de Mesves sur Loire – En et Hors agglomération665.53 KBPreview13 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-696 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n°30 PR 0+000 au PR 2+564 Commune de TAZILLY En et Hors agglomération696.60 KBPreview13 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-695 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n°4 PR 13+285 à PR 16+489 Commune de Tracy sur Loire En et hors agglomération1.04 MBPreview13 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-694 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n°37 PR 0+000 au PR 2+018 Commune de CERCY-LA-TOUR Hors agglomération1.67 MBPreview13 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-691 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.99 MBPreview12 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-690 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.69 MBPreview12 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-689 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.94 MBPreview12 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-693 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux327.20 KBPreview12 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-692 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux333.36 KBPreview12 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-688 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.05 MBPreview12 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- « Arrêté D-2024-687 portant interdiction temporaire de circulation sur la route départementale n°977 bis PR 25+445 au PR 28+626 Communes de CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES et CORBIGNY en et hors agglomération »401.99 KBPreview11 septembre 2024Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2024-684 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’AAAD du Haut Nivernais à CORBIGNY1.10 MBPreview10 septembre 2024Arrêté : Action sociale
- Arrêté D-2024-682 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide et d’accompagnement à domicile « Les Minimes » à DECIZE1.10 MBPreview10 septembre 2024Arrêté : Action sociale
- Arrêté D-2024-681 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’Association d’aide et d’accompagnement à Domicile Coeur de Nièvre de SAINT-SAULGE1.14 MBPreview10 septembre 2024Arrêté : Action sociale
- Arrêté D-2024-691 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.99 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-690 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.69 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-689 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.94 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-693 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux327.20 KBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-692 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux333.36 KBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-688 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.05 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-681 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’Association d’aide et d’accompagnement à Domicile Coeur de Nièvre de SAINT-SAULGE1.14 MBPreview10 septembre 2024
- Arrêté D-2024-677 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations A.D.M.R. à NEVERS1.13 MBPreview10 septembre 2024
- Arrêté D-2024-660 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses cyclistes organisées par «Beautiful Sports» Communes d’OUROUX EN MORVAN – PLANCHEZ GIEN SUR CURE – MOUX EN MORVAN – MONTSAUCHE LES SETTONS CHAUMARD – MHERE – GACOGNE – BRASSY ST MARTIN DU PUY – MARIGNY L’EGLISE – GLUX EN GLEN NE GOULOUX – SAINT AGNAN – SAINT BRISSON – ALLIGNY EN MORVAN- CORANCY et de MONTIGNY-EN-MORVAN Hors agglomération577.88 KBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-649 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°520A du PR 0+000 au PR 0+015 520 du PR3+102 au PR 3+121 et du PR 1+528 au PR 1+569 193 du PR 0+ 763 au PR 0+ 789 37 du PR 47+801 au PR 47+816 et du PR 48+035 au PR 48+053 et du PR 49+405 au PR 49+427 et du PR 56+069 au PR 56+101 505 du PR 0+112 au PR 0+131 et du PR 9+378 au PR 9+385 12 du PR 9+231 au PR 9+258 301 du PR 2+620 au PR 2+647 et du PR 2+760 au PR 2+789 à l’occasion du « Triathlon des Settons » Commune de MONTSAUCHE LES SETTONS de PLANCHEZ d’OUROUX EN MORVAN et de CHAUMARD En et Hors agglomération2.73 MBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-643 portant réglementation temporaire de circulation à l’occasion de la course automobile « 53ème Rallye National d’Autun Sud Morvan » sur la Route Départementale n° 192 PR 0+000 à PR 7+463 sur la Route Départementale n° 27 PR 18+554 à PR 31+382 sur la Route Départementalee n° 227 PR 8+678 à PR 20+683 Communes de CHIDDES, de LAROCHEMILLAY, de MILLAY de POIL et de VILLAPOURCON En et Hors agglomération2.59 MBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-619 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 127 du PR 3+745 à PR 7+922 Communes de Champlemy – En et Hors agglomération et Corvol d’Embernard – Hors agglomération et n° 140b du PR 0+000 à PR 4+811 Communes de Champlemy et Chazeuil – Hors agglomération2.08 MBPreview2 août 2024
- Arrêté D-2024-608 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales ,n° 958 du PR 17+233 au PR 22+745 n°985 du PR 19+788 au PR 26+917 n°977 bis du PR 25+445 au PR 31+448 n°285 du PR 0+000 au PR 4+780 Communes de CERVON, CHITRY-LES-MINES et CORBIGNY En et Hors agglomération1.24 MBPreview25 juillet 2024
- Arrêté D-2024-601 portant restrictions temporaires de circulation sur les routes départementales n°13 du PR 0+800 au PR 3+700 et du PR 3+715 au PR 8+907 n°58 du PR 0+000 au PR 0+884 n°200 du PR 4+390 au PR 10+605 n°907 du PR 75+508 au PR 82+540 et du PR 83+370 au PR 83+654 Communes de SERMOISE-SUR-LOIRE, CHEVENON, MAGNY-COURS, CHALLUY Hors agglomération1.13 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-599 portant autorisation de travaux et permission de voirie1.99 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-591 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.33 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-570 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.13 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-569 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.16 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-568 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.18 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-562 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses de cyclistes organisées par « Beautiful Sports » Communes d’OUROUX EN MORVAN – PLANCHEZ – GIEN SUR CURE – MOUX EN MORVAN – MONTSAUCHE LES SETTONS – CHAUMARD – MHERE – GACOGNE – BRASSY – ST MARTIN EN PUY – MARIGNY L’EGLISE – GLUX EN GLENNE – GOULOUX – SAINT AGNAN – SAINT BRISSON – et d’ALLIGNY EN MORVAN Hors agglomération2.95 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-559 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux204.00 KBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-541 portant fixation pour l’exercice 2024 des dotations budgétaires globales et des tarifs journaliers du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) à IMPHY127.71 KBPreview3 juillet 2024
- Arrêté D-2024-414 portant cession de l’autorisation délivrée à la société par actions simplifiée (SAS) Le champ de la Dame pour l’exploitation de l’Etablissement d’hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) « le champ de la Dame » situé à VARENNES-LES-NARCY au profil de la SAS le Nouveau Champ de la Dame1.01 MBPreview27 mai 2024
- Arrêté D-2024-419 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°951 du PR 43+185 au PR 43+201 du PR 43+509 au PR 43+530 du PR 45+593 au PR PR 45+650 du PR 46+480 au PR 46+503 et n° 279 du PR 3+228 au PR 3+245 du PR 4+248 au PR 4+259 à l’occasion de l’épreuve d’athlétisme « Trial de Dornecy » Commune de DORNECY – En et Hors agglomération2.74 MBPreview27 mai 2024
- Arrêté conjoint D-2024-358 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°147 – PR27+145 à PR 26+532 – n°181 – PR 33+082 au PR 31+960 – n°146 – PR 4+030 au PR 2+881, Voie communale de Mouche à Prélichy, Commune de PAZY, en et hors agglomération2.08 MBPreview3 mai 2024
- Arrêté D-2024-341 portant fixation, pour l’exercice 2024, des tarifs journaliers « hébergement », « dépendance » et de la Dotation Budgétaire Globale afférente à la Dépendance de l’USLD « Colbert » à Nevers et de l’UHR « Pignelin » à Varennes-Vauzelles du Centre Hospitalier de l’Agglomération de NEVERS (CHAN)116.08 KBPreview29 avril 2024
- Arrêté conjoint D-2024-270 portant réglementation temporaire de circulation sur la Route Départementale n°247A – PR 0+000 à PR 2+090, ancienne RN7 de la Route Départementale 247A à la rue des Mardrelles, Rue des Mardrelles, Commune de TRACY-SUR-LOIRE, en et hors agglomération2.15 MBPreview2 avril 2024
- Arrêté D-2024-251 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°256 – PR 6+500 au PR 11+826 – n°181 – PR 23+856 au PR 28+690 – n°135 – PR 18+951 au PR 14+243 – Véloroute – RD 135 – La Montagne, commune de BAZOLLES – n°523 – PR 0+302 au PR 1+989 – n°135 – PR 15+552 au PR 14+574, Communes de BAZOLLES, CRUX-LA-VILLE, LA COLLANCELLES et VITRY-LACHE, en et hors agglomération2.38 MBPreview22 mars 2024
- Arrêté D-2024-236 modificatif de l’arrêté D-2024-196 portant fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global dépendance, du forfait global dépendance départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD Les Chaumes d’Aron, les Sables Roses et les Genets à Decize2.69 MBPreview20 mars 2024
- Arrêté conjoint D-2024-232 portant réglementation temporaire de circulation sur la RD 951 du PR 43+822 au PR 43+959, sur la RD 985 du PR 0+000 au PR 2+519, sur la RD 143 du PR 27+694 au PR 29+474 et sur la RD 42 du PR 50+396 au PR 53+603 – Communes de Dornecy et de Breves (en et hors agglomération)1.83 MBPreview20 mars 2024
- Arrêté D-2024-216 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses cyclistes organisées par « Beautiful Sports » – Communes d’Ouroux-en-Morvan, Planchez, Gien-sur-Cure, Moux-en-Morvan, Montsauche-les-Settons, Chaumard, Mhère, Gacogne, Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l’Eglise, Glux-en-Glenne, Gouloux-Saint-Agnan, Saint-Brisson et Alligny-en-Morvan (hors agglomération)4.38 MBPreview12 mars 2024
- Arrêté conjoint D-2024-149 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°238 – PR 5+241 au PR 5+681, n°171 PR 10+198 au PR 11+943 et PR 8+641 au PR 9+229, n°506 – PR 1+791 au PR 5+680, n°232 PR 3+012 au PR 7+904, Commune d’OUROUX-EN-MORVAN, en et hors agglomération314.47 KBPreview22 février 2024
- Arrêté conjoint D-2024-109 portant restrictions temporaires de circulation sur les Routes Départementales n°977 – PR 8+896 au PR 9+620, n°148 – PR 11+026 au PR 12+064, n°207 – PR 4+714 au PR 6+141, Voie Communale dite « route du Pré Calot », Commune d’URZY, en et hors agglomération235.55 KBPreview8 février 2024
- Arrêté conjoint D-2024-89 portant cession de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Pierre Bérégovoy » situé à Imphy suite à la fusion-absorption de l’association AGEMAPAI par l’association APF France handicap4.78 MBPreview24 janvier 2024
- Arrêté D-2024-79 portant transfert de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement du service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) sis à La Machine suite à la fusion absorption de l’Association Européenne des Handicapés Moteur (AEHM) par l’Association « Vivre et devenir » (FINESS n°58 000 495 0)1.88 MBPreview19 janvier 2024
- Arrêté D-2024-78 portant transfert de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement du Foyer de Vie des Résidences Les Marizys sis à La Machine suite à la fusion absorption de l’Association Européenne des Handicapés Moteur (AEHM) par l’Association « Vivre et devenir » (FINESS n°58 097 179 4)1.89 MBPreview19 janvier 2024
- Arrêté D-2024-65 portant attribution, pour l’exercice 2024, d’une compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche d’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’association d’aide et d’accompagnement à domicile Coeur de Nièvre à Saint-Saulge1.73 MBPreview18 janvier 2024
- Arrêté D-2024-58 portant régularisation, pour l’exercice 2022, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche d’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’association d’aide et d’accompagnement à domicile Coeur de Nièvre à Saint-Saulge1.72 MBPreview18 janvier 2024
- Arrêté D-2024-24 portant fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif horaire applicable aux prestataires agréés de services d’aides à la personne en services autorisés et non tarifés, au titre de l’article L.313-1-2 du Code de l’Action Sociale et des Familles et en application de la loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015, intervenant auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie ou de la prestation de compensation du handicap1.70 MBPreview5 janvier 2024
- Arrêté D-2024-12 portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) et du g) de l’article L.313-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles pour les années 2024 à 2028, conformément aux articles L.312-8 et D.312-204 du même Code4.99 MBPreview4 janvier 2024
- Arrêté conjoint D-2024-16 portant cession de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Les Chênes » situé à La Charité-sur-Loire suite à la fusion absorption simplifiée de la SAS Résidence les Chênes par la SAS SGMR4.47 MBPreview3 janvier 2024
- Arrêté D-2023-1348 portant fixation, pour l’exercice 2024 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Foyer d’insertion à MARIGNY-SUR-YONNE, du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) à Corbigny, Du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) psychiques à VARENNES-VAUZELLES et du financement du dispositif DAPSYVE171.68 KBPreview26 décembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-1255 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n°977 au PR 5+164 et sur le délaissé de la Route Départementale 977 dit « rue du pont Saint-Ours », Communes de COULANGES-LES-NEVERS et URZY, en et hors agglomération207.56 KBPreview12 décembre 2023
- Arrêté D-2023-1157 complétif de l’arrêté D-2023-1143 du 2 novembre 2023 portant fixation, pour l’exercice 2023 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) à Imphy1.70 MBPreview8 novembre 2023
- Arrêté D-2023-1143 portant fixation, pour l’exercice 2023, des dotations budgétaires globales et des prix de journée du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) à Imphy1.72 MBPreview3 novembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-977 portant réduction à une voie de circulation avec alternat par feux bicolores sur la RD 978 (route à grande circulation) du PR 39+500 au PR 40+472 et portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 112 du PR 9+700 au PR 10+718 et du PR 10+718 au PR 12+369, sur la RD 10 du PR 0+000 au PR 0+100 et sur la RD 38 du PR 57+168 au PR 59+262 – Communes d’Alluy et de Chatillon-sur-Bazois (en et hors agglomération)2.12 MBPreview14 septembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-976 portant restriction temporaire de circulation sur la RD 958 du PR 38+993 au PR 40+480, sur la RD 25 du PR 0+000 au PR 0+350 et les voies communales route de Bussy, route de Bicherolles, rue du Lavoir et rue des Arbres – Commune de Saint-Maurice (en et hors agglomération)1.73 MBPreview14 septembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-973 portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 133 du PR 7+664 au PR 10+494 et les voies communales « Route des Queudres », « Route du Rond de Bord » et « Route du Moulin à vent » – Commune de Saint-Parize-le-Chatel (en et hors agglomération)1.77 MBPreview12 septembre 2023
- Arrêté conjoint D-2023-946 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 518 – PR 0+000 au PR 5+208 – n°444 entre la limite de la Nièvre et la Route Départementale n°944 – Communes de MARIGNY-L’EGLISE et CHASTELLUX-SUR-CURE, en et hors agglomération218.40 KBPreview29 août 2023
- Arrêté conjoint D-2023-885 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°520A – PR 0+000 au PR 0+015, n°520 – PR 3+102 au PR 3+121 et -PR 1+528 au PR 1+569, n°193 – PR 0+763 au PR 0+789, n°37 – PR 47+801 au PR 47+816 et PR 48+035 au PR 48+053 – PR 49+405 au PR 49+427 et PR 56+069 au PR 56+101, n°505 – PR 0+112 au PR 0+131 et PR 9+378 au PR 9+385, n°12 – PR 9+231 au PR 9+258, n°301 – PR 2+620 au PR 2+647 et PR 2+760 au PR 2+789 à l’occasion du «Triathlon des Settons», Communes de MONTSAUCHE-LES-SETTONS, de PLANCHEZ, d’OUROUX-EN-MORVAN et de CHAUMARD, En et Hors agglomération333.71 KBPreview11 août 2023
- Arrêté D-2023-869 portant restrictions temporaires de circulation sur la RD 13 du PR 0+800 au PR 3+700 et du PR 3+715 au PR 8+907, sur la RD 58 du PT 0+000 au PR 0+884, sur la RD 200 du PR 4+390 au PR 10+605 et sur la RD 907 du PR 75+508 au PR 82+540 et du PR 83+370 au PR 83+654 – Communes de Sermoise-sur-Loire, Chevenon, Magny-Cours et Challuy (hors agglomération)1.04 MBPreview3 août 2023
- Arrêté conjoint D-2023-864 portant restrictions temporaires de circulation sur la RD 978 du PR 60+300 au PR 62+000 et du PR 65+455 au PR 68+339, sur la RD 944 du PR 41+114 au PR 43+138, sur la RD 27 du PR 0+000 au PR 0+400 et sur la RD 37 du PR 31+797 au PR 32+797 – Communes de Château-Chinon-Ville, Château-Chinon-Campagne et Saint-Hilaire-en-Morvan (en et hors agglomération)1.87 MBPreview28 juillet 2023
- Arrêté D-2023-858 portant création d’une place d’hébergement temporaire par conversion d’une place d’hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes au sein de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Centre hospitalier Henri Dunant situé à La-Charité-sur-Loire1.86 MBPreview26 juillet 2023
- Arrêté D-2023-857 portant création d’une place d’hébergement temporaire par conversion d’une place d’hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes au sein de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Centre hospitalier de Cosne-Cours-sur-Loire1.83 MBPreview26 juillet 2023
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté conjoint D-2023-777 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°47 – PR 0+000 au PR 0+568, n°907 – PR 62+157 au PR 63+226, n°148 du PR 0+000 au PR 0+268 et sur la bretelle de sortie ouest de l’échangeur n°32 de l’A77, Communes de VARENNES-VAUZELLES et POUGUES-LES-EAUX, hors agglomération2.00 MBPreview7 juillet 2023
- Arrêté conjoint modificatif D-2023-795 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°140 – PR 4+512 à PR 11+457, Communes de CHAMPLEMY, SAINT-BONNOT et ARZEMBOUY, hors agglomération, n°540 – PR 4+359 à PR 5+708, Commune de SAINT-BONNOT, en et hors agglomération333.06 KBPreview7 juillet 2023
- Arrêté conjoint D-2023-601 portant programmation pluriannuelle des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du secteur associatif habilité conjoint de la protection judiciaire et de la jeunesse et du département de la Nièvre, pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.1.74 MBPreview4 juillet 2023
- Arrêté D-2023-768 portant programmation pluriannuelle des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, au titre de l’aide sociale à l’enfance, relevant de la compétence unique du Département, pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2027170.17 KBPreview29 juin 2023
- Arrêté conjoint D-2023-762 portant interdiction temporaire de circulation sur la RD 140 du PR 4+512 au PR 11+457 – Communes de Champlemy, Saint-Bonnot et Arzembouy (hors agglomération), et sur la RD 540 du PR 4+359 au PR 5+708 – Commune de Saint-Bonnot (en et hors agglomération)1.83 MBPreview27 juin 2023
- Arrêté D-2023-760 portant fixation, pour l’exercice 2023, de la Dotation Globale de Fonctionnement du CAMSP et de la subvention annuelle versée pour le fonctionnement de l’équipe mobile de la Maison des adolescents, géré par l’association Le fil d’Ariane, prévues au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens1.68 MBPreview26 juin 2023
- Arrêté conjoint D-2023-727 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion du « Triathlon de Lormes » sur la RD 6 du PR 31+771 au PR 31+780 et du PR 41+569 au PR 41+585, sur la RD 150 du PR 5+734 au PR 5+754, sur la RD 128 du PR 35+139 au PR 35+152, sur la RD 210 du PR 14+791 au PR 14+814, sur a RD 171 du PR 0+670 au PR 0+684, sur la RD 7 du PR 8+868 au PR 8+891 et du PR 7+172 au PR 7+181 et sur la RD 944 du PR 11+976 au PR 11+1001 – Communes de Lormes, Chalaux, Marigny-l’Eglise, Brassy et Gacogne (en et hors agglomération)2.03 MBPreview13 juin 2023