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- Arrêté D-2025-120 annulant et remplaçant l’arrêté D-2024-508 et portant nomination des correspondants départementaux du CNAOP749.37 KBPreview14 février 2025Arrêté : Action sociale
- Arrêté D-2025-115 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n°13 PR 0+870 à PR 2+570 Commune de SERMOISE-SUR-LOIRE Hors agglomération1.96 MBPreview14 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-111 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services145.61 KBPreview13 février 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-119 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources464.50 KBPreview13 février 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-113 portant interdiction temporaire de circulation sur la Véloroute du PK 109+313 au PK 110+067 Commune de CHEVROCHES1.72 MBPreview13 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-116 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux336.49 KBPreview13 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-110 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.44 MBPreview12 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-40 portant désignation des membres de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie et de l’habitat inclusif de la Nièvre1.19 MBPreview12 février 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-90 portant désignation des membres du Conseil départemental pour siéger au sein du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de I’Autonomie1.23 MBPreview12 février 2025Arrêté : Action sociale
- Arrêté D-2025-106 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport680.65 KBPreview12 février 2025Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2025-102 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 243 du PR 12+560 au PR 13+580 Commune de THIANGES En et Hors agglomération2.07 MBPreview11 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-103 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 194 du PR 3+720 au PR 6+166 Commune de THIANGES En et Hors agglomération226.87 KBPreview11 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-105 portant AVIS sur la modification des conditions de fonctionnement de la petite crèche « Les Ecureuils » située à Clamecy2.54 MBPreview11 février 2025Arrêté : Action sociale
- Arrêté D-2025-104 portant modification des conditions de fonctionnement de la petite crèche « Au Clair de la Lune » située à La Charité sur Loire2.19 MBPreview11 février 2025Arrêté : Action sociale
- Arrêté D-2025-101 portant renouvellement de permission de voirie1.96 MBPreview10 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-100 portant retrait d’une permission de voirie1.16 MBPreview10 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-96 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux1.38 MBPreview7 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-98 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 107 du PR 6+932 au PR 13+000 Commune de NOLAY En et Hors agglomération2.10 MBPreview7 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-95 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 184 du PR 0+000 à PR 5+907 Communes de POUILLY-SUR-LOIRE et GARCHY En et Hors agglomération209.64 KBPreview7 février 2025Arrêté : Voirie - Circulation
- Arrêté D-2025-116 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux336.49 KBPreview13 février 2025
- Arrêté D-2025-91 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.03 MBPreview6 février 2025
- Arrêté D-2025-81 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.07 MBPreview31 janvier 2025
- Arrêté D-2025-74 portant fixation, à compter du 1er janvier 2025, du tarif horaire applicable aux prestataires agréés de services d’aide à la personne en services autorisés et non tarifés, au titre de l’article L.313-1-2 du code de l’action sociale et des familles et en application de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015, intervenant auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie ou de la prestation de compensation du handicap773.29 KBPreview30 janvier 2025
- Arrêté D-2025-70 annulant et remplaçant l’arrêté n° D-2025-21 du 10 janvier 2025 portant fixation, pour l’exercice 2025, du Forfait Global Dépendance, du Forfait Global Dépendance Départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD Les Feuillantines à MAGNY-COURS1.82 MBPreview27 janvier 2025
- Arrêté D-2025-37 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux663.00 KBPreview20 janvier 2025
- Arrêté D-2025-41 modificatif de l’arrêté n°D-2025-10 du 8 janvier 2025 portant fixation, pour l’exercice 2025, du Forfait Global Dépendance, du Forfait Global Dépendance Départemental et des tarifs journaliers « dépendance » des l’EHPADs Emile Clerget et Pignelin à NEVERS1.37 MBPreview17 janvier 2025
- Arrêté D-2025-30 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.09 MBPreview15 janvier 2025
- Arrêté D-2025-26 portant modification de l’arrêté N° D 2025-11 du 8 janvier 2025 portant fixation, pour l’exercice 2025, du Forfait Global Dépendance, du Forfait Global Dépendance Départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD Bernard DE LAPLANCHE à MILLAY741.68 KBPreview15 janvier 2025
- Arrêté D-2025-25 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.99 MBPreview14 janvier 2025
- Arrêté D-2025-24 portant fixation, pour l’exercice 2025 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) à CORBIGNY, du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) psychiques à VARENNES VAUZELLES et du financement du dispositif DAPSYVE640.69 KBPreview13 janvier 2025
- Arrêté D-2024-23 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.03 MBPreview13 janvier 2025
- Arrêté D-2024-931 portant fixation, pour l’exercice 2025 des Dotations Budgétaires Globales et des tarifs journaliers du Foyer d’ Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) à IMPHY561.05 KBPreview30 décembre 2024
- Arrêté D-2024-920 portant modification des arrêtés n° D20-287 du 17/06/2020, n°D20-320 du 29/06/2020, n°D21-95 du 11/01/2021, n° D21-1547 du 2/12/2021, n°D21-1648 du 30/12/2021, n° D22-1549 du 28/12/2022 et n° D23-1118 du 20/10/2023 portant fixation, pour les exercices de 2020 à 2023, des dotations budgétaires du Foyer de Vie des Résidences «Les Marizys» à LA MACHINE1.08 MBPreview30 décembre 2024
- Arrêté D-2024-915 portant autorisation de travaux et permission de voirie2.02 MBPreview24 décembre 2024
- Arrêté D-2024-887 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux325.59 KBPreview6 décembre 2024
- Arrêté D-2024-838 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.93 MBPreview29 novembre 2024
- Arrêté D-2024-862 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux337.74 KBPreview29 novembre 2024
- Arrêté D-2024-854 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux964.04 KBPreview22 novembre 2024
- Arrêté D-2024-825 portant interdiction temporaire de circulation sur les routes départementales n° 38 du PR 12+670 au PR 21+926 Communes de Narcy, Murlin et Beaumont-la-Ferrière – En et hors agglomération, n° 196 du PR 0+000 au PR 6+109 Communes de Chasnay et de Murlin – En et hors agglomération et n° 222 du PR 5+522 au PR 10+198 Communes de Chasnay et la Celle-sur-Nièvre hors agglomération2.27 MBPreview7 novembre 2024
- Arrêté D-2024-750 portant habilitation du Président du Conseil Départemental804.62 KBPreview31 octobre 2024
- Arrêté D-2024-796 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux462.13 KBPreview25 octobre 2024
- Arrêté D-2024-790 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 951A du PR 0+374 au 1+477 Véloroute du PPK 114+460 au PK 115+000 Véloroute du PK 116+192 au PK 118+727 Véloroute du PK 119+331 au PK 121+000 Communes de CLAMECY et de SURGY En et Hors agglomération1.31 MBPreview24 octobre 2024
- Arrêté D-2024-757 conjoint modificatif portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 951A du PR 0+374 au 1+477 n° 951 du PR 35+928 au PR 35+983 Véloroute du PK 113+670 au PK 114+700 Véloroute du PK 116+192 au PK 118+727 Véloroute du PK 119+331 au PK 121+000 N°144 du PR 3+097 au 5+234 N°34 du PR 3+202 au PR 4+594 Communes de CLAMECY – SURGY et VILLIERS SUR YONNE En et Hors Agglomération822.21 KBPreview14 octobre 2024
- Arrêté D-2024-745 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 951A du PR 0+374 au 1+477 n° 951 du PR 35+928 au PR 35+983 Véloroute du PK 113+670 au PK 114+700 Véloroute du PK 116+192 au PK 118+727 Véloroute du PK 119+331 au PK 121+000 n° 144 du PR 3+097 au 5+234 n°34 du PR 3+202 au PR 4+594 Communes de CLAMECY – SURGY et VILLIERS SUR YONNE En et hors agglomération4.58 MBPreview7 octobre 2024
- Arrêté D-2024-742 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.05 MBPreview7 octobre 2024
- Arrêté D-2024-741 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.72 MBPreview7 octobre 2024
- Arrêté D-2024-730 portant interdiction temporaire de circulation sur la Route Départementale n° 133 du PR 7+664 au PR 10 +494 et les Voies Communales «Route des Queudres», «Route du Rond de Bord» et «Route du Moulin à Vent» Commune de SAINT PARIZE LE CHATEL En et hors agglomération1.59 MBPreview1 octobre 2024
- Arrêté D-2024-726 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux332.88 KBPreview30 septembre 2024
- Arrêté D-2024-724 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 38 du PR 12+670 au PR 21+926 Communes de Narcy, Murlin et Beaumont la Ferrière – En et Hors agglomération n° 196 du PR 0+000 au PR 6+109 Communes de Chasnay et de Murlin – En et Hors agglomération et n° 222 du PR 5+522 au PR 10+198 Communes de Chasnay et La Celle s/Nièvre Hors agglomération972.69 KBPreview26 septembre 2024
- Arreté D-2024-699 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services146.68 KBPreview25 septembre 2024
- Arrêté D-2024-716 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux325.13 KBPreview24 septembre 2024
- Arrêté D-2024-715 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux328.26 KBPreview24 septembre 2024
- Arrêté D-2024-714 annulant et remplaçant l’arrêté D24-704 portant modification de l’arrêté D23-120 portant fixation, pour l’exercice 2023, du Forfait Global Dépendance, du Forfait Global Dépendance Départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD du Haut Nohain à ENTRAINS SUR NOHAIN1.24 MBPreview23 septembre 2024
- Arrêté D-2024-707 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.65 MBPreview18 septembre 2024
- Arrêté D-2024-706 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux453.52 KBPreview18 septembre 2024
- Arrêté D-2024-691 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.99 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-690 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.69 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-689 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux2.94 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-693 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux327.20 KBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-692 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux333.36 KBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-688 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.05 MBPreview12 septembre 2024
- Arrêté D-2024-681 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’Association d’aide et d’accompagnement à Domicile Coeur de Nièvre de SAINT-SAULGE1.14 MBPreview10 septembre 2024
- Arrêté D-2024-677 portant régularisation, pour l’exercice 2023, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche de l’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de la Fédération Départementale des associations A.D.M.R. à NEVERS1.13 MBPreview10 septembre 2024
- Arrêté D-2024-660 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses cyclistes organisées par «Beautiful Sports» Communes d’OUROUX EN MORVAN – PLANCHEZ GIEN SUR CURE – MOUX EN MORVAN – MONTSAUCHE LES SETTONS CHAUMARD – MHERE – GACOGNE – BRASSY ST MARTIN DU PUY – MARIGNY L’EGLISE – GLUX EN GLEN NE GOULOUX – SAINT AGNAN – SAINT BRISSON – ALLIGNY EN MORVAN- CORANCY et de MONTIGNY-EN-MORVAN Hors agglomération577.88 KBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-649 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°520A du PR 0+000 au PR 0+015 520 du PR3+102 au PR 3+121 et du PR 1+528 au PR 1+569 193 du PR 0+ 763 au PR 0+ 789 37 du PR 47+801 au PR 47+816 et du PR 48+035 au PR 48+053 et du PR 49+405 au PR 49+427 et du PR 56+069 au PR 56+101 505 du PR 0+112 au PR 0+131 et du PR 9+378 au PR 9+385 12 du PR 9+231 au PR 9+258 301 du PR 2+620 au PR 2+647 et du PR 2+760 au PR 2+789 à l’occasion du « Triathlon des Settons » Commune de MONTSAUCHE LES SETTONS de PLANCHEZ d’OUROUX EN MORVAN et de CHAUMARD En et Hors agglomération2.73 MBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-643 portant réglementation temporaire de circulation à l’occasion de la course automobile « 53ème Rallye National d’Autun Sud Morvan » sur la Route Départementale n° 192 PR 0+000 à PR 7+463 sur la Route Départementale n° 27 PR 18+554 à PR 31+382 sur la Route Départementalee n° 227 PR 8+678 à PR 20+683 Communes de CHIDDES, de LAROCHEMILLAY, de MILLAY de POIL et de VILLAPOURCON En et Hors agglomération2.59 MBPreview2 septembre 2024
- Arrêté D-2024-619 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales n° 127 du PR 3+745 à PR 7+922 Communes de Champlemy – En et Hors agglomération et Corvol d’Embernard – Hors agglomération et n° 140b du PR 0+000 à PR 4+811 Communes de Champlemy et Chazeuil – Hors agglomération2.08 MBPreview2 août 2024
- Arrêté D-2024-608 portant interdiction temporaire de circulation sur les Routes Départementales ,n° 958 du PR 17+233 au PR 22+745 n°985 du PR 19+788 au PR 26+917 n°977 bis du PR 25+445 au PR 31+448 n°285 du PR 0+000 au PR 4+780 Communes de CERVON, CHITRY-LES-MINES et CORBIGNY En et Hors agglomération1.24 MBPreview25 juillet 2024
- Arrêté D-2024-601 portant restrictions temporaires de circulation sur les routes départementales n°13 du PR 0+800 au PR 3+700 et du PR 3+715 au PR 8+907 n°58 du PR 0+000 au PR 0+884 n°200 du PR 4+390 au PR 10+605 n°907 du PR 75+508 au PR 82+540 et du PR 83+370 au PR 83+654 Communes de SERMOISE-SUR-LOIRE, CHEVENON, MAGNY-COURS, CHALLUY Hors agglomération1.13 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-599 portant autorisation de travaux et permission de voirie1.99 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-591 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.33 MBPreview22 juillet 2024
- Arrêté D-2024-570 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.13 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-569 portant autorisation de travaux et permission de voirie4.16 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-568 portant autorisation de travaux et permission de voirie3.18 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-562 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses de cyclistes organisées par « Beautiful Sports » Communes d’OUROUX EN MORVAN – PLANCHEZ – GIEN SUR CURE – MOUX EN MORVAN – MONTSAUCHE LES SETTONS – CHAUMARD – MHERE – GACOGNE – BRASSY – ST MARTIN EN PUY – MARIGNY L’EGLISE – GLUX EN GLENNE – GOULOUX – SAINT AGNAN – SAINT BRISSON – et d’ALLIGNY EN MORVAN Hors agglomération2.95 MBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-559 portant permission de voirie et autorisation d’entreprendre des travaux204.00 KBPreview10 juillet 2024
- Arrêté D-2024-541 portant fixation pour l’exercice 2024 des dotations budgétaires globales et des tarifs journaliers du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) et du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) à IMPHY127.71 KBPreview3 juillet 2024
- Arrêté D-2024-414 portant cession de l’autorisation délivrée à la société par actions simplifiée (SAS) Le champ de la Dame pour l’exploitation de l’Etablissement d’hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) « le champ de la Dame » situé à VARENNES-LES-NARCY au profil de la SAS le Nouveau Champ de la Dame1.01 MBPreview27 mai 2024
- Arrêté D-2024-419 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°951 du PR 43+185 au PR 43+201 du PR 43+509 au PR 43+530 du PR 45+593 au PR PR 45+650 du PR 46+480 au PR 46+503 et n° 279 du PR 3+228 au PR 3+245 du PR 4+248 au PR 4+259 à l’occasion de l’épreuve d’athlétisme « Trial de Dornecy » Commune de DORNECY – En et Hors agglomération2.74 MBPreview27 mai 2024
- Arrêté conjoint D-2024-358 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°147 – PR27+145 à PR 26+532 – n°181 – PR 33+082 au PR 31+960 – n°146 – PR 4+030 au PR 2+881, Voie communale de Mouche à Prélichy, Commune de PAZY, en et hors agglomération2.08 MBPreview3 mai 2024
- Arrêté D-2024-341 portant fixation, pour l’exercice 2024, des tarifs journaliers « hébergement », « dépendance » et de la Dotation Budgétaire Globale afférente à la Dépendance de l’USLD « Colbert » à Nevers et de l’UHR « Pignelin » à Varennes-Vauzelles du Centre Hospitalier de l’Agglomération de NEVERS (CHAN)116.08 KBPreview29 avril 2024
- Arrêté conjoint D-2024-270 portant réglementation temporaire de circulation sur la Route Départementale n°247A – PR 0+000 à PR 2+090, ancienne RN7 de la Route Départementale 247A à la rue des Mardrelles, Rue des Mardrelles, Commune de TRACY-SUR-LOIRE, en et hors agglomération2.15 MBPreview2 avril 2024
- Arrêté D-2024-251 portant réglementation temporaire de la circulation sur les Routes Départementales n°256 – PR 6+500 au PR 11+826 – n°181 – PR 23+856 au PR 28+690 – n°135 – PR 18+951 au PR 14+243 – Véloroute – RD 135 – La Montagne, commune de BAZOLLES – n°523 – PR 0+302 au PR 1+989 – n°135 – PR 15+552 au PR 14+574, Communes de BAZOLLES, CRUX-LA-VILLE, LA COLLANCELLES et VITRY-LACHE, en et hors agglomération2.38 MBPreview22 mars 2024
- Arrêté D-2024-236 modificatif de l’arrêté D-2024-196 portant fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global dépendance, du forfait global dépendance départemental et des tarifs journaliers « dépendance » de l’EHPAD Les Chaumes d’Aron, les Sables Roses et les Genets à Decize2.69 MBPreview20 mars 2024
- Arrêté conjoint D-2024-232 portant réglementation temporaire de circulation sur la RD 951 du PR 43+822 au PR 43+959, sur la RD 985 du PR 0+000 au PR 2+519, sur la RD 143 du PR 27+694 au PR 29+474 et sur la RD 42 du PR 50+396 au PR 53+603 – Communes de Dornecy et de Breves (en et hors agglomération)1.83 MBPreview20 mars 2024
- Arrêté D-2024-216 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des courses cyclistes organisées par « Beautiful Sports » – Communes d’Ouroux-en-Morvan, Planchez, Gien-sur-Cure, Moux-en-Morvan, Montsauche-les-Settons, Chaumard, Mhère, Gacogne, Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l’Eglise, Glux-en-Glenne, Gouloux-Saint-Agnan, Saint-Brisson et Alligny-en-Morvan (hors agglomération)4.38 MBPreview12 mars 2024
- Arrêté conjoint D-2024-149 portant réglementation temporaire de circulation sur les Routes Départementales n°238 – PR 5+241 au PR 5+681, n°171 PR 10+198 au PR 11+943 et PR 8+641 au PR 9+229, n°506 – PR 1+791 au PR 5+680, n°232 PR 3+012 au PR 7+904, Commune d’OUROUX-EN-MORVAN, en et hors agglomération314.47 KBPreview22 février 2024
- Arrêté conjoint D-2024-109 portant restrictions temporaires de circulation sur les Routes Départementales n°977 – PR 8+896 au PR 9+620, n°148 – PR 11+026 au PR 12+064, n°207 – PR 4+714 au PR 6+141, Voie Communale dite « route du Pré Calot », Commune d’URZY, en et hors agglomération235.55 KBPreview8 février 2024
- Arrêté conjoint D-2024-89 portant cession de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Pierre Bérégovoy » situé à Imphy suite à la fusion-absorption de l’association AGEMAPAI par l’association APF France handicap4.78 MBPreview24 janvier 2024
- Arrêté D-2024-79 portant transfert de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement du service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) sis à La Machine suite à la fusion absorption de l’Association Européenne des Handicapés Moteur (AEHM) par l’Association « Vivre et devenir » (FINESS n°58 000 495 0)1.88 MBPreview19 janvier 2024
- Arrêté D-2024-78 portant transfert de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement du Foyer de Vie des Résidences Les Marizys sis à La Machine suite à la fusion absorption de l’Association Européenne des Handicapés Moteur (AEHM) par l’Association « Vivre et devenir » (FINESS n°58 097 179 4)1.89 MBPreview19 janvier 2024
- Arrêté D-2024-65 portant attribution, pour l’exercice 2024, d’une compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche d’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’association d’aide et d’accompagnement à domicile Coeur de Nièvre à Saint-Saulge1.73 MBPreview18 janvier 2024
- Arrêté D-2024-58 portant régularisation, pour l’exercice 2022, de la compensation financière dédiée au financement de l’avenant 43 de la branche d’aide à domicile au service prestataire d’aide à domicile de l’association d’aide et d’accompagnement à domicile Coeur de Nièvre à Saint-Saulge1.72 MBPreview18 janvier 2024
- Arrêté D-2024-24 portant fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif horaire applicable aux prestataires agréés de services d’aides à la personne en services autorisés et non tarifés, au titre de l’article L.313-1-2 du Code de l’Action Sociale et des Familles et en application de la loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015, intervenant auprès des bénéficiaires de l’allocation personnalisée d’autonomie ou de la prestation de compensation du handicap1.70 MBPreview5 janvier 2024
- Arrêté D-2024-12 portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) et du g) de l’article L.313-3 du Code de l’Action Sociale et des Familles pour les années 2024 à 2028, conformément aux articles L.312-8 et D.312-204 du même Code4.99 MBPreview4 janvier 2024
- Arrêté conjoint D-2024-16 portant cession de l’autorisation délivrée pour le fonctionnement de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Les Chênes » situé à La Charité-sur-Loire suite à la fusion absorption simplifiée de la SAS Résidence les Chênes par la SAS SGMR4.47 MBPreview3 janvier 2024
- Arrêté D-2023-1348 portant fixation, pour l’exercice 2024 des Dotations Budgétaires Globales et des prix de journée du Foyer d’insertion à MARIGNY-SUR-YONNE, du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) à Corbigny, Du Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) psychiques à VARENNES-VAUZELLES et du financement du dispositif DAPSYVE171.68 KBPreview26 décembre 2023