Une très forte tradition agricole

Département à dominante rurale, la Nièvre dispose d’une très forte tradition agricole qui a en partie forgé son identité. Aujourd’hui encore, la Nièvre est le département bourguignon où la part de l’emploi agricole reste la plus importante. Malgré une conjoncture difficile, l’agriculture représentait près de 16 % de l’ensemble des établissements nivernais au 1er janvier 2016, selon l’Insee, se situant ainsi au 2éme rang de tous les secteurs d’activité économique.

Bien placés, au 3ème rang des contributeurs nets à l’export en 2016, les produits agricoles, sylvicoles, et de l’aquaculture participaient à hauteur de 53 millions, aux 152 millions d’Euros d’excédent commercial de notre département !

Réglementation des boisements et sapins de Noël

Présentation

Dans le cadre de sa compétence générale en faveur des aménagements fonciers, le Département met en oeuvre la réglementation des boisements dont la procédure est décrite dans le Code rural et de la pêche maritime aux articles L126-1 et suivants.

Pour le conseil départemental de la Nièvre, l’objectif de la réglementation des boisements est de favoriser une meilleure répartition des terres entre les productions agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs et les espaces habités en milieu rural. Elle permet d’assurer la préservation de milieux naturels ou de paysages remarquables.

La réglementation des boisements ne modifie en aucun cas les limites parcellaires, mais a pour but d’instaurer des zonages, ou périmètres, dans lesquels des semis, des plantations d’essences forestières ou la reconstitution après coupe rase, peuvent être interdits ou réglementés.

Les projets de réglementations des boisements sont mis en œuvre par le Département après sollicitation des communes.

Le document de cadrage départemental

Une délibération cadre précise les orientations, ainsi que les obligations déclaratives, pour tous semis, plantations ou replantations (article R.126-1 du Code rural et de la pêche maritime) dans les trois périmètres qui composent une réglementation des boisements suivant le zonage du territoire communal ou intercommunal :

  • le périmètre libre : les plantations sont possibles sans condition (donc le code forestier s’applique),
  • le périmètre réglementé : les plantations sont soumises à des seuils de superficie et à des distances de retrait. En zone réglementée, tout projet de boisement est soumis à déclaration
  • le périmètre interdit : les plantations sont strictement interdites pendant 15 ans. Cette interdiction est justifiée par des enjeux agricoles, environnementaux ou paysagers.

A QUI S’APPLIQUE-T-ELLE ?

Le zonage s’applique à tout propriétaire, qu’il soit public ou privé. Lorsqu’elles s’appliquent à des terrains déjà boisés, les interdictions ou réglementations ne peuvent concerner que des parcelles boisées isolées ou rattachées à un massif dont la superficie est inférieure à 4 hectares.

Les interdictions et les réglementations ne sont pas applicables aux parcs ou jardins attenant à une habitation, aux arbres isolés, aux plantations ornementales et haies champêtres ainsi qu’aux cultures de sapins de Noël.

Toute personne qui souhaite planter ou replanter sur une parcelle située dans la zone réglementée d’une réglementation des boisements doit effectuer une déclaration préalable auprès du Président du Conseil départemental, qui peut autoriser ou s’opposer à ce projet.

Quels sont les risques d’un boisement sans déclaration ?

Le code rural prévoit des sanctions si un boisement est réalisé sans déclaration ou si les conditions fixées par le Conseil départemental ne sont pas respectées. Le propriétaire peut être amené à détruire le boisement illégal et s’expose à des sanctions pénales (amendes de quatrième classe) et fiscales.

Champ d’application de la réglementation des boisements

  • La procédure réglemente uniquement la plantation,
  • Elle ne permet pas d’obliger un propriétaire à couper un boisement,
  • Elle permet de réglementer la plantation d’un terrain non boisé,
  • Elle permet de réglementer la replantation d’un massif boisé de moins de 4 ha,
  • Elle ne permet pas de réglementer la replantation d’un massif forestier de plus de 4 ha,
  • Elle ne s’applique pas aux parcs et jardins attenant à une habitation, aux vergers, aux haies et aux châtaigniers et noyers à vocation fruitière, ni aux plantations de sapins de Noël.

Processus de création

La réglementation peut être mise en place au niveau communal, mais de manière plus judicieuse au niveau intercommunal par une Commission Communale ou Intercommunale d’Aménagement Foncier (CCAF ou CIAF).

Cette commission est l’organe central de la procédure. Elle élabore le projet de réglementation des boisements en fonction des enjeux locaux.

Elle est présidée par un commissaire enquêteur, désigné par le président du tribunal de grande instance, animée par le Département et accompagnée par un bureau d’étude.
Pour la CIAF, l’effectif des participants augmente en fonction du nombre de communes associées.

Un bureau d’études est choisi par le Département pour réaliser un diagnostic paysager, environnemental, agricole et forestier.

Avec les membres de la Commission communale d’aménagement foncier, il élabore des propositions de périmètres sur la commune (périmètres libres au boisement, réglementés, réglementés après coupe rase, interdits ou interdits après coupe rase).

Ces propositions sont présentées à la commission d’aménagement foncier qui les valide et les soumet à enquête publique. Cette enquête a lieu pour permettre aux personnes non satisfaites par les propositions de la commission d’aménagement foncier de réclamer un changement de zonage sur leur propriété.

La procédure de mise en place d’une réglementation de boisement dure environ 18 mois.

Le financement

Compétence départementale, le financement des réglementations des boisements est pris en charge en totalité par le Département de la Nièvre.

Et les sapins de Noël ?

La déclaration annuelle de production de sapins de Noël

Les producteurs qui souhaitent procéder à des semis, plantations ou replantations de sapins de Noël doivent adresser au Président du Conseil départemental de la Nièvre une déclaration annuelle de production répondant aux conditions du décret n°2003-285 du 24 mars 2003 relatif à la production de sapins de Noël.

Pour les projets de plantation, qui doivent faire l’objet d ‘une déclaration préalable, le Président du Conseil Départemental est habilité à interdire ou à préconiser des aménagements.

Cette déclaration annuelle auprès du conseil départemental porte sur la surface, la densité, le lieu et la date de plantation. Elle est à renouveler chaque année pour une même plantation, jusqu’au 10 ans maximum autorisés par le décret.

En cas de non-respect de la décision du Président du Conseil Départemental, le propriétaire de la parcelle concernée s’expose aux sanctions prévues par les articles L. 126-1, R. 126-9 et R.126-10 du Code Rural et de la Pêche Maritime ; c’est-à-dire que les producteurs qui procéderaient à des cultures d’arbres de Noël ne respectant pas une ou plusieurs des conditions techniques prescrites pourraient voir leurs plantations détruites d’office, à leurs frais, après mise en demeure, par le Président.

Pour rappel, les plantations de sapins de Noël ne sont pas régies par la réglementation des boisements.

Le décret n°2003-285 du 24 mars 2003 relatif à la production de sapins de Noël précise :

Sont considérées comme productions de sapins de Noël les essences forestières suivantes :

  • Picaea excelsa
  • Abies grandis
  • Picea pungens
  • Abies fraseri
  • Picea omorika
  • Abies balsamea
  • Picea engelmanii
  • Abies alba
  • Abies nordmanniana
  • Pinus sylvestris
  • Abies nobilis
  • Pinus pinaster

Ces productions doivent en outre remplir les conditions suivantes :

  • La densité de plantation doit être comprise entre 6 000 et 10 000 plants par hectare,
  • La hauteur maximale des sapins ne peut excéder 3 mètres,
  • La durée maximale d’occupation du sol ne peut dépasser 10 ans.

A ce terme les sapins doivent être coupés et les sols remis en état de culture.

Les distances de plantations minimum par rapport aux fonds voisins non boisés sont fixées à deux mètres.

Pièces téléchargeables :
-  formulaire demande plantation en ZR d’une réglementation de boisements
-  formulaire de plantation de sapins de Noël / déclaration annuelle à réaliser sur les 10 années de la plantation
-  document de cadrage des réglementations des boisements du Département de la Nièvre

Un soutien affirmé du Département aux filières comme aux acteurs

La Loi d’août 2015 relative à la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (dite Loi NOTRe) a considérablement réduit les possibilités d’intervention directe du Département. Pour autant, le Conseil Départemental de la Nièvre n’en poursuit pas moins une politique agricole volontariste, en réaffirmant notamment son soutien aux acteurs professionnels et au développement des filières, en particulier celle de l’élevage.


En lien avec ses partenaires, l’Assemblée poursuit ainsi son effort pour favoriser le développement d’une agriculture de proximité, plus diversifiée et moins soumise aux fluctuations des marchés internationaux.

Le Conseil départemental entend notamment favoriser le maintien des agriculteurs par la protection des terres agricoles, l’installation des jeunes, la dé-vulnérabilisation des exploitations, la promotion d’une agriculture soutenable en Nièvre et fondée sur des productions de qualité en augmentant leur valeur ajoutée, le développement des circuits de proximité en s’appuyant sur les circuits plus "traditionnels" et celui de l’agriculture biologique en réel essor.

En 2014, a également été élaboré collectivement avec l’Etat et la Chambre d’agriculture le nouveau Projet agricole départemental (PAD). La complémentarité des approches a ainsi été retenue, afin de permettre une meilleure cohérence des actions de chacun et d’en garantir un maximum d’efficience. Dès 2015, cette recherche de complémentarité a été renouvelée avec la Région afin d’optimiser les leviers financiers concernant les fonds européens au profit du PAD. Cette dynamique s’inscrit également dans le cadre plus général du Plan d’Action départemental pour la période 2016-2021.

L’Espace Test de la Baratte à Nevers

Né en 2013 de la volonté commune du Département, de la Ville de Nevers et de la Chambre d’agriculture et fruit de la collaboration de nombreux autres acteurs locaux, l’espace test de La Baratte à Nevers vise à recréer une dynamique nouvelle, autour de cette terre maraîchère historique.

L’ambition est de relancer activement une filière économique locale, en aidant à l’installation de jeunes porteurs de projet, en favorisant des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement, tout en permettant aux habitants de l’agglomération neversoise de pouvoir bénéficier de produits locaux, frais et de qualité.

... et aussi

Conseil départemental de la Nièvre

Service économique
Maxime Albert
Tel : 03 86 60 58 74
maxime.albert@nievre.fr

Ville de Nevers
Direction des études et du développement urbain
Valéry Chambenois
Tel : 03 86 68 43 07
valery.chambenois@ville-nevers.fr

Chambre d’agriculture

Animation territoriale
Christelle Martin
Tel : 03 86 93 40 35
christelle.martin@nievre.chambragri.fr

Le Laboratoire départemental (LDAC)

Le Laboratoire départemental (LDAC) propose des analyses et des prestations dans les domaines de la santé et génétique animales, l’hygiène alimentaire et l’hydrologie.
La Nièvre reste l’un des rares départements à avoir fait le choix politique de conserver au sein de ses propres services un Laboratoire public d’analyses. Il donne ainsi la garantie d’indépendance et de neutralité du service public, malgré un environnement financier aussi contraint que concurrentiel.

En 2015
le LDAC de la Nièvre a traité 196.100 échantillons et
analysé 463.000 paramètres

Expert indépendant et public, le Laboratoire départemental d’analyses et de conseil de la Nièvre (LDAC) est acteur de santé publique.
Il contribue à la protection de la santé humaine (contrôle des denrées alimentaires, des eaux de consommation et de loisirs) et celle de l’environnement, par le suivi de la qualité des eaux de surface.
Il participe également à la surveillance et à l’amélioration de l’état sanitaire et génétique des animaux d’élevage et de compagnie, et à la détection des maladies des animaux sauvages.
La qualité de ses interventions et de ses compétences est reconnue par l’accréditation du Comité français d’accréditation (COFRAC*) et les agréments ministériels (agriculture, santé, environnement).

*Portée d’accréditation n°1-0886 disponible sur www.cofrac.fr

Les secteurs d’activités du LDAC

L’hydrologie :

garantir la qualité de l’eau pour protéger l’environnement et notre santé
analyse l’eau de consommation humaine et les eaux de loisirs (eaux de piscine et de baignade) grâce à des analyses bactériologiques et chimiques,
recherche la contamination par les légionelles,
contrôle les rejets des stations d’épuration
vérifie régulièrement la qualité des eaux superficielles (rivières, puits...)

Ils font appel au LDAC : particuliers, agences de santé, agences de l’eau, collectivités, etc.

L’hygiène alimentaire

Assurer la sécurité de nos aliments depuis leur origine jusqu’à l’assiette du consommateur
veille à la qualité, à l’innocuité et au vieillissement des produits alimentaires
recherche de germes (salmonelles, Listeria, etc)
intervient dans le cadre des plans de surveillance et de contrôles officiels

Ils font appel au LDAC : particuliers, professionnels de l’agroalimentaire et de la restauration, collectivités et établissements publics (collèges, maison de retraite, etc)

Découvrez et téléchargez les 10 règles d’or de l’hygiène en restauration

Attestation à aposer sur les vitrines {JPEG}
Faites votre demande dès à présent de l’ attestation 2017 à apposer sur votre vitrine

La santé animale

Préserver la qualité sanitaire de nos animaux d’élevage et de compagnie
dépiste les maladies animales et contagieuses de la faune domestique et sauvage aide au diagnostic vétérinaire
acteur dans la certification d’élevage

Ils font appel au LDAC : particuliers, éleveurs, vétérinaires, DDCSPP, GDS, fédération de chasseurs, etc.

La génétique animale

  • Développer des prestations de biologie et génétique moléculaires pour améliorer la qualité de nos élevages (bovins, équins, canins, etc) réalise des analyses de typage ADN.
  • Vérifier la compatibilité génétique
  • Évaluer la génomique (Puces à ADN)
  • Diagnostic moléculaire (recherches de pathogènes, diagnostic génétique)

Ils font appel au LDAC : établissements départementaux de l’élevage, Herd Book Charolais, éleveurs…

La formation

Organisme de formation agréé, le LDAC dispense des formations destinées aux professionnels et aux collectivités pour répondre aux mieux aux contraintes réglementaires, notamment en matière d’hygiène alimentaire.

Document à télécharger : La légionnelle, un nouveau défi

... et aussi

LDAC de la Nièvre

Rue de la Fosse aux Loups
58000 Nevers

Tel. : 03 86 71 93 60 - Fax : 03 86 36 72 67
laboratoire@nievre.fr

Horaires d’ouverture au public :
Du lundi au vendredi, de 8h00 à 11h45 et de 13h30 à 17h30
(Possibilité, après accord, de déposer des échantillons en dehors de ces créneaux horaires)

Le Programme Alimentaire pour la Nièvre : Une ambition Agricole

Prévus dans la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, les projets alimentaires territoriaux (PAT) sont élaborés de manière concertée à l’initiative de l’ensemble des acteurs d’un territoire. Ils s’appuient sur un diagnostic partagé faisant un état des lieux de la production agricole locale et du besoin alimentaire exprimé au niveau d’un bassin de vie ou de consommation, aussi bien en termes de consommation individuelle que de restauration collective.

Dans le cadre du Projet Agricole Départemental (PAD), des fiches actions ont été rédigées afin de permettre la valorisation des produits locaux, qui apportent de la valeur ajoutée à la ferme Nièvre et qui apportent satisfaction aux consommateurs.

Une démarche a été engagée au niveau du département de la Nièvre avec l’appui de la Mission AIDER dans le cadre du comité interministériel aux ruralités. Cette dynamique mobilise tous les acteurs autour d’un projet collectif qui vise à consolider les filières du territoire, d’en développer, voire même d’en créer de nouvelles.

Elle traduit en outre la volonté de fédérer les territoires nivernais, de coordonner les actions concernant l’alimentation, le développement des circuits courts en lien avec la santé, le développement durable et la cohésion sociale. Ce PAT construit et élaboré avec les intercommunalités notamment, prescrira ainsi des actions au plus près des producteurs et des consommateurs.

Le Département a d’ailleurs été lauréat de l’Appel à projet du Plan National de l’Alimentation en février 2017. Une aide de 51 000 euros est réservée pour accompagner la mise en place du PAT de la Nièvre. Le PAT sera construit au cours de l’année 2017 pour une mise en oeuvre en 2018.

L’ Agropôle du Marault

La Ferme du Marault à Magny-Cours est non seulement le pôle de tous les éleveurs de la filière charolaise qui fait la promotion de la viande et de l’élevage charolais mais c’est aussi devenu le site de référence pour organiser des manifestations de dimension européenne et internationale.

Les atouts du site

Disposant d’une quarantaine d’hectares entourant un ensemble de bâtiments constitué notamment d’une ferme du XVIIIe, de stabulations, d’un lieu d’exposition, d’un ring pour les ventes aux enchères, la ferme du Marault est située en bordure de l’A77, juste en face du circuit automobile de Magny-Cours, dans la Nièvre.

Afin de favoriser la création d’un Agropôle sur le site de la ferme du Marault, le Conseil départemental a décidé de procéder à l’acquisition de la propriété du GIE Charolais du Marault et de constituer l’association « Agropôle du Marault ».
Créée en juillet 2015, cette association réunit l’ensemble des partenaires privés et publics concernés par le développement agricole et rural.

L’Agropôle regroupe ainsi :

  • le Conseil départemental,
  • la Chambre d’agriculture de la Nièvre,
  • la Société d’agriculture,
  • le Herd book charolais (HBC),
  • le GERCELA, (Groupement d’éleveurs des meilleures lignées de bovins charolais)
  • l’UFRAGEC, (Union française des groupements d’éleveurs de reproducteurs charolais)
  • Equimarault,
  • l’AJEC, (Association des jeunes éleveurs de charolais)
  • Charolais Expansion,
  • INTERBEV, (Association nationale inter-professionnelle du bétail et des viandes)
  • le Crédit Agricole Centre Loire.

Les grandes manifestations

Ce site à l’histoire riche a fait la démonstration de son potentiel en devenant un site capable de fédérer autour de nombreuses manifestations agricoles ou grand public.

On retiendra entre autres : le Mondial du Charolais, Univerbois, de nombreux concours bovins et équins et des ventes aux enchères.

Au-delà de l’excellence de la race charolaise, aujourd’hui la vocation du site s’élargit et dispose des équipements nécessaires pour accueillir des séminaires, des événements de grande ampleur et des manifestations internationales dans les domaines agricoles mais également dans tous les secteurs : économiques, associatives, sportives...

L’Agropôle offre désormais la possibilité de réaliser :

  • des événementiels à vocation commerciale ou pédagogique répondant au besoin des professionnels du monde agricole ou du grand public,
  • de la vente de produits d’excellence issus des productions locales sous une forme de circuits courts afin d’optimiser les retombées économiques pour les producteurs et de renforcer le lien entre producteurs et consommateurs,
  • de la recherche afin de développer des pratiques d’excellence et une adaptation des productions aux exigences du développement durable,
  • l’expérimentation en lien avec les producteurs et afin de disposer de démonstrateurs permettant d’assurer une vulgarisation des nouvelles pratiques auprès de l’ensemble de la profession agricole.

Découvrez le Herd Book Charolais (HBC), l’expert génétique indépendant 100% charolais
Consultez et téléchargez la charte de partenariat pour le développement du projet Agropole du Marault

... et aussi

Conseil départemental de la Nièvre

Pôle économie et environnement
Rue de la Préfecture - 58039 Nevers Cedex
Tel : 03 86 60 58 74

Le GIE Marault

Marault
58470 Magny-Cours
Tel : 03 86 21 08 60

La Chambre d’agriculture de la Nièvre

25 boulevard Léon Blum
58000 Nevers
Tel : 03 86 93 40 00

La Société d’agriculture de la Nièvre

9 Rue Gambetta
58000 Nevers
Tel : 03 86 61 34 53

Le Herd Book Charolais

Consulter le site internet du Herd book charolais
Marault
58470 Magny-Cours
Tel : 03 86 59 77 00
Fax : 03 86 59 77 19
contact@charolaise.fr

Le Gercela

Consulter le site du Gercela
Marault
58470 Magny-Cours
Tel : 03 86 58 16 03

L’UFRAGEC

Marault
58470 Magny-Cours
Tel : 03 86 21 08 60

L’ association Equimarault

Le Marault
58470 Magny-Cours

L’AJEC

Le Marault
58470 Magny-Cours
Tel : 06 27 19 38 21
ajecnationale@gmail.com

Charolais Expansion

Consulter le site internet du Charolais Expansion
Le Marault
58470 Magny-Cours
Tel : 03 86 59 77 17

contact@charolais-expansion.com

Interbev

Crédit agricole Centre Loire

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