En réservant des heures d’insertion dans les marchés publics, les clauses sociales donnent aux demandeurs d’emploi la possibilité de faire leurs preuves. La Fabrique Emploi et Territoires a organisé ses premiers Trophées des clauses sociales de la Nièvre pour promouvoir ce tremplin vers le monde du travail. Initiateur d’un innovant groupement d’acheteurs publics pour un marché de nettoyage, le Conseil départemental fait partie des cinq lauréats.
En 2021, dans la Nièvre, 258 personnes ont bénéficié d’un contrat de travail grâce aux clauses sociales d’insertion dans les marchés publics. Etat, collectivités territoriales, hôpitaux, bailleurs sociaux, etc. : tous les acheteurs publics peuvent en effet intégrer des volumes d’heures d’insertion dans leurs commandes de travaux, services, prestations intellectuelles, etc.
Depuis 2016, la Fabrique Emploi et Territoires (ex-Maison de l’emploi et de la formation) est chargée de promouvoir ces clauses. Deux « facilitatrices » conseillent et accompagnent les acheteurs publics, et, sous l’impulsion de l’État et du Conseil départemental, un guichet unique « Marchés publics et emploi » vient d’être créé pour simplifier les démarches.
Si elles font partie du paysage nivernais depuis le milieu des années 1990 (Nièvre Habitat en a été l’un des pionniers), les clauses sociales d’insertion ont encore besoin d’un « gros travail de promotion », soulignait Virginie Charrière, directrice de la Fabrique Emploi et Territoires lors de la remise des 1ers Trophées destinés à médiatiser ce tremplin vers l’insertion professionnelle souvent utilisé dans les métiers du bâtiment : « On peut encore développer ces clauses, notamment sur les marchés de services, et les ouvrir davantage aux femmes et aux seniors. » Les communes et communautés de communes ont d’autant plus d’intérêt à intégrer des clauses sociales qu’elles peuvent ainsi glaner un bonus de 5 % de DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux) accordé par l’État.
Présidente de la Fabrique, vice-présidente du Conseil départemental et maire de Luzy, Jocelyne Guérin est une adepte et une militante des clauses sociales : « C’est une fierté de pouvoir participer ainsi à la lutte contre le chômage. Tous les acheteurs publics, même les petites communes, même pour de petits marchés, ont un rôle à jouer. » Un sentiment partagé par Jean-Paul Fallet, administrateur de la Fabrique et conseiller départemental délégué à l’économie sociale et solidaire : « Grâce à ces clauses, l’humain est replacé au coeur de la dynamique. »
Pilote d’un groupement d’acheteurs publics pour un marché de nettoyage, le Conseil départemental a été récompensé aux Trophées dans la catégorie Innovation. Les autres lauréats sont : Nièvre Habitat (catégorie Donneur d’ordre), Technic Elec (Entreprise), Réussir (Structure d’insertion) et la communauté de communes Tannay-Brinon-Corbigny (Donneur d’ordre en milieu rural).
Après la remise des trophées réalisés par l’ESAT Fernand-Poirier (Nevers), les lauréats et le public ont participé à la table ronde « Des acteurs engagés pour le développement des clauses sociales dans la Nièvre ».
Contact : www.lafabriquemploi.fr
