Retrouvez les derniers arrêtés et décisions, filtrables selon les thèmes suivants.
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- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-786 portant virement de crédit du chapitre 020 (dépenses imprévues) vers le chapitre 23 (immobilisations en cours) en section d’investissement)1.68 MBPreview13 juillet 2023Arrêté : Administration générale
- Décision n°D-2023-759 fixant le barème 2023 d’utilisation d’un véhicule électrique mis à disposition par le Département1.65 MBPreview4 juillet 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-771 portant virement de crédit du chapitre 020 (dépenses imprévues) vers le chapitre 23 (immobilisations en cours) en section d’investissement.1.68 MBPreview4 juillet 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-695 portant désignation du représentant de M. le Président du Conseil départemental pour siéger au sein du Comité local pour l’emploi du Pays Nivernais Morvan1.67 MBPreview14 juin 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-635 portant désignation du représentant du Président du Conseil départemental pour siéger au sein du Comité Régional de l’Alimentation de Bourgogne-Franche-Comté1.67 MBPreview7 juin 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-534 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires1.17 MBPreview9 mai 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-533 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport1.34 MBPreview9 mai 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-532 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources1.97 MBPreview9 mai 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-403 portant commissionnement en matière d’infractions d’aménagement foncier1.69 MBPreview29 mars 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-402 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe des Solidarités, de la Culture et du Sport2.13 MBPreview29 mars 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-401 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe de l’Aménagement et du Développement des Territoires1.96 MBPreview29 mars 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-400 portant délégations de signatures au sein de la Direction Générale Adjointe Jeunesse, Administration et Ressources1.93 MBPreview29 mars 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-399 portant délégation de signatures au sein de la Direction Générale des Services1.71 MBPreview29 mars 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-DRH-150 portant composition de la Commission consultative paritaire compétente pour les fonctionnaires de catégorie C1.69 MBPreview15 février 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-DRH-149 portant composition de la Commission consultative paritaire compétente pour les fonctionnaires de catégorie B1.68 MBPreview15 février 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-DRH-148 portant composition de la Commission consultative paritaire compétente pour les fonctionnaires de catégorie A1.68 MBPreview15 février 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-DRH-147 portant composition de la Commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels1.68 MBPreview15 février 2023Arrêté : Administration générale
- Arrêté D-2023-843 portant délégation temporaire de signature à Monsieur Wilfried SEJEAU, 4e Vice-Président en charge des collèges et de l’éducation, de la culture à l’exception de la lecture publique, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur du 16 au 27 août 2023 inclus1.66 MBPreview19 juillet 2023
- Arrêté portant délégations de fonctions et de signature à M. Thierry GUYOT, Conseiller départemental délégué à l’agriculture et l’alimentation de proximité et à l’insertion auprès de Mme Jocelyne GUERIN, 3ème vice-présidente en charge de l’aménagement, de la dynamique et de l’accompagnement des territoires137.17 KBPreview22 juillet 2022
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