Salle des sessions en direct

Les conseillers départementaux de la Nièvre se réuniront en session sous la présidence d’Alain Lassus :

lundi 24 Juin 2019 à 9h30
Salle François Mitterrand du Conseil départemental
64 rue de la préfecture à Nevers.

Visionnez ici la retransmission de la session de l’Assemblée départementale.
Début de retransmission : 9h30

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Les élus du Département procéderont à la délibération des dossiers inscrits à l’ordre du jour suivant :

SOUTIEN A L’ASSOCIATION AGROPOLE DU MARAULT

Commission : Attractivité
Rapporteurs : Jocelyne GUERIN

Lors de l’examen du Budget Primitif 2019, le conseil départemental a décidé d’inscrire une ligne de crédits afin de soutenir l’association Agropôle du Marault dans son projet de développement. Il est proposé une aide de 115 000 € pour l’année 2019, dont un
acompte de 32 000 € a déjà été versée en début d’exercice.

REGLEMENTATION DEPARTEMENTALE DE BOISEMENTS ‐ MODALITES D’INTERVENTION

Commission : Attractivité
Rapporteurs : Blandine DELAPORTE

Le présent rapport a pour objet l’approbation d‘un règlement d’intervention départemental en matière de réglementation des boisements. Ce règlement fixera les modalités d’intervention du Département dans la déclinaison du document de cadrage départemental adopté le 11 février dernier.

STRATÉGIE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ CONVENTION D’APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D’ACCÈS A L’EMPLOI 2019‐2021

Commission : Solidarité
Rapporteurs : Fabien BAZIN

La mise en œuvre territoriale de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté s’appuie sur l’engagement d’une contractualisation d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi entre l’Etat et les Départements et sur l’organisation de conférences régionales des acteurs.

FSE 2014‐2020 PROGRAMMATION ET PLANS DE VISITES SUR PLACE 2019‐2020

Commission : Solidarité
Rapporteurs : Fabien BAZIN

Dans le cadre de la gestion de la subvention globale du Fonds Social Européen (FSE) par le Conseil départemental, ce présent rapport vise à sélectionner les dossiers de demandes de subvention FSE déposés par les porteurs de projets en réponse à l’appel à projets 2019‐2020, et à valider les plans de visites sur place 2019 et 2020 des opérations cofinancées par le FSE.

FSE 2014‐2020 AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE FSE 2018‐2020

Commission : Solidarité / Moyens Généraux
Rapporteurs : Fabien BAZIN

Ce rapport présente la demande d’avenant à la convention de subvention globale 2018‐2020 du Fonds Social Européen qui a été signée le 7 mai 2018 entre le Département de la Nièvre et le Préfet de la Région Bourgogne‐Franche‐Comté.

PROJETS ÉDUCATIFS 2019

Commission : Émancipation
Rapporteurs : Michel MULOT

Le Conseil départemental accompagne les projets éducatifs développés par les collèges du département et les demandes des associations pour financer des projets
éducatifs.
Les aides financières demandées pour les actions citées ci‐dessous s’élèvent à 7 000 € (depuis début 2019, un total de subventions accordées de 25 149 €).

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D’ ÉDUCATION POPULAIRE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TRIENNALE 2017‐2019

Commission : Émancipation
Rapporteurs : Michel MULOT

Le Conseil départemental s’est prononcé sur les moyens à allouer à la politique jeunesse en direction des associations de jeunesse et d’éducation populaire lors du vote du budget primitif des 25 et 25 mars 2019. Un montant de crédits de 121 800 € a été inscrit plus particulièrement pour le financement du partenariat renouvelé avec 4 associations d’éducation populaire : la Fédération des Œuvres Laïques de la Nièvre (FOL58), le Bureau Information Jeunesse (BIJ), les Francas et l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (ADPEP).

FONDS DÉPARTEMENTAL DE GESTION EN FAVEUR DU BUREAU INFORMATION JEUNESSE

Commission : Émancipation
Rapporteurs : Michel MULOT

Chaque année depuis 2015, le Département délègue la gestion et la répartition des crédits validés par le département des différents dispositifs existants en faveur des jeunes au Bureau Information Jeunesse (BIJ) de la Nièvre, tels que la bourse BAFA, Initiatives Jeunes et les aides J’Box en matière de mobilité internationale, de permis de conduire et d’accès à la formation.

Un fonds départemental de 44 000 € est donc attribué au bénéfice du Bureau Information Jeunesse de Nevers (BIJ 58) pour la mise en œuvre de ces actions

CRÉATION D’UN CONSEIL DÉPARTEMENTAL JEUNE ET CITOYEN

Commission : Émancipation
Rapporteurs : Michel MULOT

Le Département souhaite développer sa politique jeunesse à travers une approche
globale et citoyenne afin que chaque jeune puisse s’insérer plus facilement au sein de la société. La mise en place d’un Conseil départemental Jeune et Citoyen (CDJC) à compter de l’année scolaire 2019‐2020 répond pleinement à cet objectif.

SUBVENTION ‐ CONCOURS MEILLEURS APPRENTIS DE LA NIÈVRE

Commission : Attractivité
Rapporteurs : Jocelyne GUERIN

Cette subvention a pour objectif d’aider à l’organisation du « Concours 2019 des
Meilleurs Apprentis de la Nièvre ».

POLITIQUE SPORTIVE ‐ AIDE A 9 MANIFESTATIONS SPORTIVES 2019

Commission : Émancipation
Rapporteurs : Jean-Louis BALLERET

Ce rapport porte sur l’attribution de subventions de la collectivité départementale à l’organisation de 9 manifestations sportives dans la Nièvre, en recentrant l’intervention au profit du développement sportif pour un montant de 7 730 €.

DEVELOPPEMENT DE L’ACTION CULTURELLE 2019 ‐ SUBVENTIONS A 14 ASSOCIATIONS

Commission : Émancipation
Rapporteurs : Jean-Louis BALLERET

Ce rapport concerne l’attribution d’une subvention à 14 associations pour un montant
de 150 570 €.

DON DE PASCAL MILLET

Commission : Émancipation
Rapporteurs : Jean-Louis BALLERET

Le présent rapport concerne le don de centquatorze pièces de haute-couture provenant du grand couturier Pascal Millet au profit du Département de la Nièvre.

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) : CONVENTIONS FINANCIERES ‐ EVOLUTION DU FSL PETITS TRAVAUX

Commission : Émancipation
Rapporteurs : Jacques LEGRAIN

Le présent rapport vise, d’une part, à la signature d’un avenant à la convention avec EDF et des conventions annuelles avec ENGIE et le Syndicat Intercommunal Electricité, Equipement et Environnement de la Nièvre (SIEEEN) pour abonder le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL), et d’autre part, à l’évolution des aides possibles dans le cadre de petits travaux liés à la précarité énergétique.

SIGNATURE DU CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (C.P.O.M.) DE 2019 A 2023 ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE ET L’ASSOCIATION AEHM

Commission : Solidarité
Rapporteurs : Fabien BAZIN

Le présent rapport vise à approuver la signature du CPOM 2019‐2023 conclu entre le Département de la Nièvre et l’association AEHM (organisme gestionnaire). Celui‐ci fixe les objectifs sur 5 ans ainsi que les conditions de fonctionnement, les moyens humains et financiers à mettre en œuvre pour la durée du contrat.

CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE REPARTITION DES FINANCEMENTS 2019

Commission : Solidarité
Rapporteurs : Fabien BAZIN

La Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie, présidée par le Département et l’Agence régionale de santé a déterminé la répartition des financements dans le cadre du programme coordonné des actions individuelles et collectives de prévention pour les Nivernais de 60 ans et plus.

RENOUVELLEMENT D’HABILITATION DU CeGIDD

Commission : Solidarité
Rapporteurs : Stéphanie BEZE

Le présent rapport vise à valider la demande de renouvellement d’habilitation du Centre Gratuit d’Information, de Dépistage et de Diagnostic (CeGIDD) des Infections
Sexuellement Transmissibles.

PROMOTION DE L’ACCUEIL PETITE ENFANCE SOUTIEN A LA PARENTALITÉ

Commission : Solidarité
Rapporteurs : Delphine FLEURY

Le présent rapport vise à attribuer des subventions aux associations développant des
actions de soutien à la parentalité pour un montant total de 7424.00 € au titre de l’année 2019.

BAIL EMPHYTÉOTIQUE POUR L’EXPLOITATION DU VILLAGE‐VACANCES DE SAINT‐AGNAN

Commission : Attractivité
Rapporteurs : Alain HERTELOUP

Il s’agit de se prononcer sur le projet de bail emphytéotique concernant la remise en
exploitation du village-vacances de Saint-Agnan par l’association Majaz’l.

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES DES ÉLÈVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Commission : Attractivité
Rapporteurs : Alain HERTELOUP

Le présent rapport a pour objet de valider le règlement départemental de la Nièvre des transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap.

GARANTIE D’EMPRUNT RÉAMÉNAGEMENT DE QUATRE PRÊTS 1001 VIES HABITAT

Commission : Émancipation
Moyens Généraux

Rapporteurs : Daniel BOURGEOIS

Lors de la session du 19 mai 2000, l’Assemblée départementale a accordé à la SA HLM Coopération et Familles renommée SA 1001 Vies Habitat le 28 juin 2018, une
garantie à 88% sur quatre contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Ces prêts font aujourd’hui l’objet d’un réaménagement.

GARANTIES D’EMPRUNT REAMENAGEMENT DE DEUX PRETS SA D’HABITATIONS A LOYERS MODÉRÉS VILLEO

Commission : Émancipation Moyens Généraux
Rapporteurs : Daniel BOURGEOIS

L’Assemblée départementale a accordé en 1988 et 2003 à la SA HLM LOGIVIE, repris
par la SA d’Habitation à loyer modéré VILLEO, une garantie de 44,22 % sur un premier contrat et de 50% sur le second. Ces prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations font aujourd’hui l’objet d’un réaménagement.

POLITIQUE RESSOURCES HUMAINES

Commission : Moyens Généraux
Rapporteurs : Michel MULOT

Le présent rapport présente plusieurs éléments en lien avec la gestion des ressources
humaines de la collectivité dont le projet de convention avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Nièvre (CDG), des créations et suppressions de postes, l’Agora et la réserve militaire.

COMMUNICATION DES ACTIONS CONTENTIEUSES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU PRÉSIDENT POUR LA DURÉE DE SON MANDAT

Ce rapport rend compte, pour l’année 2018 au conseil départemental, de l’exercice par le Président de sa délégation en matière d’actions contentieuses (actions en justice ou défense).

Commission : Moyens Généraux
Rapporteurs : Alain LASSUS


Consulter et télécharger le recueil rapport de la session du 24 juin 2019
Consulter et télécharger le PV de session du lundi 13 mai 2019

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